Yan Chantrel · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/yan-chantrel/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010288.htmlQuestion : Remise en cause de la gestion du régime obligatoire d'assurance maladie par les mutuelles historiques des fonctionnaires.2026-10-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Francophonie, partenariats internationaux et Français de l'étranger.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010176.htmlQuestion : Conditions d'exercice du mandat des élus des Français de l'étranger employés comme agents de droit local2026-10-01T00:00:00ZQuestion ecrite à Francophonie, partenariats internationaux et Français de l'étranger.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260909990.htmlQuestion : Difficultés d'accès à France Connect pour les Français du Japon2026-09-10T00:00:00ZQuestion ecrite à Francophonie, partenariats internationaux et Français de l'étranger.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260909928.htmlQuestion : Publication des informations relatives aux sites internet des traducteurs sur les listes de notoriété établies par les postes consulaires2026-09-03T00:00:00ZQuestion ecrite à Francophonie, partenariats internationaux et Français de l'étranger.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260809767.htmlQuestion : Renouvellement des titres d'identité français et procédures de vérification de nationalité pour les Français établis en Tunisie et en Libye2026-08-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Europe et affaires étrangères.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709712.htmlQuestion : Rapprochement entre l'IRD et le CNRS2026-07-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Europe et affaires étrangères.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#20264JVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZYan Chantrel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#20264JVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZYan Chantrel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#20264JVote : Abstention · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZYan Chantrel a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#20264JVote : Abstention · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZYan Chantrel a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#20264JVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZYan Chantrel a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26071246S.htmlQuestion : Projet de loi consacré aux Français de l'étranger2026-07-16T00:00:00ZQuestion orale à Europe et affaires étrangères.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#20264JVote : Contre · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZYan Chantrel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#20264JVote : Contre · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZYan Chantrel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#20264JVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZYan Chantrel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#20264JVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZYan Chantrel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#20264JVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZYan Chantrel a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#20264JVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZYan Chantrel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#20264JVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZYan Chantrel a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#20264JVote : Contre · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZYan Chantrel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#20264JVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZYan Chantrel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#20264JVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZYan Chantrel a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#20264JVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZYan Chantrel a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#20264JVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZYan Chantrel a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#20264JVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZYan Chantrel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#20264JVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZYan Chantrel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#20264JVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZYan Chantrel a voté « pour ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609290.htmlQuestion : Reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles entre la France et le Canada2026-06-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Europe et affaires étrangères.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#20264JVote : Abstention · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZYan Chantrel a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#20264JVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZYan Chantrel a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#20264JVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZYan Chantrel a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#20264JVote : Contre · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZYan Chantrel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#20264JVote : Contre · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZYan Chantrel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26060900G.htmlQuestion : Projet de loi pour les Français établis hors de France2026-06-03T00:00:00ZQuestion actualite à Premier ministre.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/643/Amdt_10.htmlAmendement 10 : Régulation de l'enseignement supérieur privé2026-05-26T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/643/Amdt_9.htmlAmendement 9 : Régulation de l'enseignement supérieur privé2026-05-26T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/643/Amdt_8.htmlAmendement 8 : Régulation de l'enseignement supérieur privé2026-05-26T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/643/Amdt_7.htmlAmendement 7 : Régulation de l'enseignement supérieur privé2026-05-26T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/643/Amdt_6.htmlAmendement 6 : Régulation de l'enseignement supérieur privé2026-05-26T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/643/Amdt_5.htmlAmendement 5 : Régulation de l'enseignement supérieur privé2026-05-26T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/643/Amdt_4.htmlAmendement 4 : Régulation de l'enseignement supérieur privé2026-05-26T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/643/Amdt_3.htmlAmendement 3 : Régulation de l'enseignement supérieur privé2026-05-26T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/643/Amdt_2.htmlAmendement 2 : Régulation de l'enseignement supérieur privé2026-05-26T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/643/Amdt_1.htmlAmendement 1 : Régulation de l'enseignement supérieur privé2026-05-26T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260508833.htmlQuestion : Double imposition franco-belge2026-05-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50692Conseil constitutionnel : Conforme · Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50819Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50690Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents2025-06-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51039Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte2025-05-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.