Thierry Cozic · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/thierry-cozic/2026-07-21T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#20070AVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZThierry Cozic a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#20070AVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZThierry Cozic a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#20070AVote : Abstention · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZThierry Cozic a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#20070AVote : Abstention · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZThierry Cozic a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#20070AVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZThierry Cozic a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709548.htmlQuestion : Remboursement des frais de campagne électorale dans les communes de moins de 1 000 habitants2026-07-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#20070AVote : Contre · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZThierry Cozic a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#20070AVote : Contre · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZThierry Cozic a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#20070AVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZThierry Cozic a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#20070AVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZThierry Cozic a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#20070AVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZThierry Cozic a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#20070AVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZThierry Cozic a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#20070AVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZThierry Cozic a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#20070AVote : Contre · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZThierry Cozic a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#20070AVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZThierry Cozic a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#20070AVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZThierry Cozic a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#20070AVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZThierry Cozic a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#20070AVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZThierry Cozic a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#20070AVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZThierry Cozic a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#20070AVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZThierry Cozic a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#20070AVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZThierry Cozic a voté « pour ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_25.htmlAmendement 25 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-25T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_171.htmlAmendement 171 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-24T00:00:00ZSort : Adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#20070AVote : Abstention · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZThierry Cozic a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#20070AVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZThierry Cozic a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#20070AVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZThierry Cozic a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#20070AVote : Contre · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZThierry Cozic a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#20070AVote : Contre · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZThierry Cozic a voté « contre ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_172.htmlAmendement 172 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-19T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_170.htmlAmendement 170 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-19T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_169.htmlAmendement 169 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-19T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_168.htmlAmendement 168 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-19T00:00:00ZSort : Adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/557/Amdt_COM-127.htmlAmendement COM-127 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-15T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/557/Amdt_COM-130.htmlAmendement COM-130 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-15T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/557/Amdt_COM-120.htmlAmendement COM-120 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-15T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/557/Amdt_COM-129.htmlAmendement COM-129 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-12T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260508945.htmlQuestion : Commune nouvelle et transfert des biens2026-05-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408586.htmlQuestion : Modalités d'application des obligations légales de débroussaillement2026-04-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26030746G.htmlQuestion : Crise énergétique2026-03-25T00:00:00ZQuestion actualite à Premier ministre.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26030995S.htmlQuestion : Accise sur l'électricité dans le cadre des opérations d'autoconsommation collective2026-03-12T00:00:00ZQuestion orale à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26020710G.htmlQuestion : Exemption des multinationales américaines de l'impôt minimum mondial2026-02-11T00:00:00ZQuestion actualite à Premier ministre.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ25100764S.htmlQuestion : Situation de l'entreprise ManiKHeir en Sarthe2025-10-30T00:00:00ZQuestion orale à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ25100496G.htmlQuestion : Manque de justice fiscale dans le PLF pour 20262025-10-22T00:00:00ZQuestion actualite à Premier ministre.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50819Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50690Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents2025-06-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51039Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte2025-05-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.