Stéphane Piednoir · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/stephane-piednoir/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010284.htmlQuestion : Conséquences de l'alignement du régime des appels sollicités sur celui de la prospection téléphonique non désirée2026-10-08T00:00:00ZQuestion ecrite à PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/743/Amdt_COM-7.htmlAmendement COM-7 : Modernisation de la radio2026-10-06T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910075.htmlQuestion : Dispositif de fléchage des investissements publicitaires vers les médias d'information2026-09-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Culture.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260909999.htmlQuestion : Conséquences de la réforme des niveaux de prise en charge de l'apprentissage pour les filières sanitaires et sociales2026-09-10T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260809780.htmlQuestion : Règlementation relative à l'épandage des boues issues des stations d'épuration2026-08-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260809761.htmlQuestion : Fin du tarif d'achat sur le biométhane2026-08-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Porte-parole du Gouvernement et Énergie.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260809760.htmlQuestion : Difficultés financières dans le secteur de l'Economie sociale et solidaire2026-08-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#19533UVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZStéphane Piednoir a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#19533UVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZStéphane Piednoir a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#19533UVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZStéphane Piednoir a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#19533UVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZStéphane Piednoir a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#19533UVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZStéphane Piednoir a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#19533UVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZStéphane Piednoir a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#19533UVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZStéphane Piednoir a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26071239S.htmlQuestion : Accompagnement de l'installation d'un centre pénitentiaire2026-07-09T00:00:00ZQuestion orale à Armées et anciens combattants.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#19533UVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZStéphane Piednoir a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#19533UVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZStéphane Piednoir a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#19533UVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZStéphane Piednoir a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#19533UVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZStéphane Piednoir a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#19533UVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZStéphane Piednoir a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#19533UVote : Pour · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZStéphane Piednoir a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#19533UVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZStéphane Piednoir a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_1092.htmlAmendement 1092 : Protection et souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZSort : Retiré.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#19533UVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZStéphane Piednoir a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#19533UVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZStéphane Piednoir a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#19533UVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZStéphane Piednoir a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#19533UVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZStéphane Piednoir a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#19533UVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZStéphane Piednoir a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#19533UVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZStéphane Piednoir a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_111.htmlAmendement 111 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_113.htmlAmendement 113 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_114.htmlAmendement 114 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_115.htmlAmendement 115 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-26T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 40 C.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_112.htmlAmendement 112 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-26T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 40 C.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609285.htmlQuestion : Difficultés financières des entreprises de transport sanitaire2026-06-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#19533UVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZStéphane Piednoir a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#19533UVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZStéphane Piednoir a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#19533UVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZStéphane Piednoir a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_115.htmlAmendement 115 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_119.htmlAmendement 119 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_118.htmlAmendement 118 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#19533UVote : Pour · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZStéphane Piednoir a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#19533UVote : Pour · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZStéphane Piednoir a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26060905G.htmlQuestion : Attaques contre la gouvernance du directeur de Sciences Po2026-06-03T00:00:00ZQuestion actualite à Enseignement supérieur, recherche et espace.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260508790.htmlQuestion : Difficultés des entreprises de travaux publics et du paysage face aux hausses des prix du carburant2026-05-14T00:00:00ZQuestion ecrite à PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50692Conseil constitutionnel : Conforme · Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.