Stéphane Demilly · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/stephane-demilly/2026-07-21T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#17229FVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZStéphane Demilly a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#17229FVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZStéphane Demilly a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#17229FVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZStéphane Demilly a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#17229FVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZStéphane Demilly a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#17229FVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZStéphane Demilly a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#17229FVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZStéphane Demilly a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#17229FVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZStéphane Demilly a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#17229FVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZStéphane Demilly a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#17229FVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZStéphane Demilly a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#17229FVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZStéphane Demilly a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#17229FVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZStéphane Demilly a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#17229FVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZStéphane Demilly a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#17229FVote : Pour · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZStéphane Demilly a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#17229FVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZStéphane Demilly a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#17229FVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZStéphane Demilly a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#17229FVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZStéphane Demilly a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#17229FVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZStéphane Demilly a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#17229FVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZStéphane Demilly a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#17229FVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZStéphane Demilly a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#17229FVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZStéphane Demilly a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26060954G.htmlQuestion : Grêle et catastrophes naturelles2026-06-24T00:00:00ZQuestion actualite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#17229FVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZStéphane Demilly a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#17229FVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZStéphane Demilly a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#17229FVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZStéphane Demilly a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_36.htmlAmendement 36 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZSort : Adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#17229FVote : Pour · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZStéphane Demilly a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#17229FVote : Pour · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZStéphane Demilly a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_35.htmlAmendement 35 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-22T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_34.htmlAmendement 34 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-22T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26061174S.htmlQuestion : Port du casque à trottinette2026-06-11T00:00:00ZQuestion orale à Intérieur.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609021.htmlQuestion : Port du casque à trottinette2026-06-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260508634.htmlQuestion : Traitement des déchets issus des bouteilles de protoxyde d'azote2026-05-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26050837G.htmlQuestion : Problèmes de sécurité posés par les rave-parties2026-05-06T00:00:00ZQuestion actualite à Intérieur.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/524/Amdt_207.htmlAmendement 207 : Développement des transports2026-04-13T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26040789G.htmlQuestion : Lutte contre le démarchage téléphonique illégal2026-04-08T00:00:00ZQuestion actualite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/394/Amdt_COM-22.htmlAmendement COM-22 : Développement des transports2026-04-03T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/394/Amdt_COM-30.htmlAmendement COM-30 : Développement des transports2026-04-03T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/394/Amdt_COM-29.htmlAmendement COM-29 : Développement des transports2026-04-03T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408196.htmlQuestion : Filière française des carburants d'aviation durable2026-04-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260308120.htmlQuestion : Nouvelles modalités de répartition de la dotation globale de fonctionnement pour l'année 20262026-03-26T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260207625.htmlQuestion : Incarcération de Christophe Gleizes2026-02-12T00:00:00ZQuestion ecrite à Europe et affaires étrangères.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26010659G.htmlQuestion : Refus du mariage des étrangers en situation irrégulière2026-01-21T00:00:00ZQuestion actualite à Intérieur.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_I-524.htmlAmendement I-524 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-28T00:00:00ZSort : Adopté.