Sonia de La Provôté · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/sonia-de-la-provote/2026-08-06T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260809774.htmlQuestion : Situation préoccupante des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)2026-08-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Culture.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709594.htmlQuestion : Souveraineté sanitaire et fixation du prix fabricant hors taxes du Doliprane2026-07-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Premier ministre.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#19735DVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZSonia de La Provôté a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#19735DVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZSonia de La Provôté a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#19735DVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZSonia de La Provôté a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#19735DVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZSonia de La Provôté a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#19735DVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZSonia de La Provôté a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#19735DVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZSonia de La Provôté a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#19735DVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZSonia de La Provôté a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#19735DVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSonia de La Provôté a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#19735DVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSonia de La Provôté a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#19735DVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSonia de La Provôté a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#19735DVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSonia de La Provôté a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#19735DVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSonia de La Provôté a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#19735DVote : Pour · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZSonia de La Provôté a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#19735DVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZSonia de La Provôté a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#19735DVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZSonia de La Provôté a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#19735DVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZSonia de La Provôté a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#19735DVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZSonia de La Provôté a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#19735DVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZSonia de La Provôté a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#19735DVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSonia de La Provôté a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#19735DVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSonia de La Provôté a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#19735DVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZSonia de La Provôté a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#19735DVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZSonia de La Provôté a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#19735DVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZSonia de La Provôté a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#19735DVote : Pour · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZSonia de La Provôté a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#19735DVote : Pour · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZSonia de La Provôté a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609090.htmlQuestion : Publication du décret d'application permettant le cumul de l'allocation adulte handicapé et de l'indemnité de fonction élective2026-06-11T00:00:00ZQuestion ecrite à Autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408606.htmlQuestion : Conséquences induites par la fin du régime de la taxe sur la valeur ajoutée sur marge2026-04-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260207562.htmlQuestion : Préservation du droit d'appel et projet de décret2026-02-05T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ251207147.htmlQuestion : Situation particulièrement préoccupante du service des urgences du centre hospitalier universitaire de Caen2025-12-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ25120599G.htmlQuestion : Mise à mal de la biodiversité2025-12-10T00:00:00ZQuestion actualite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-2070.htmlAmendement II-2070 : Projet de loi de finances pour 20262025-12-10T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ251206877.htmlQuestion : Difficultés rencontrées par certaines communes nouvelles rurales de plus de 3 500 habitants2025-12-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ251106745.htmlQuestion : Suivi statistique des communes nouvelles issues de fusions au regard de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains2025-11-20T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ25110799S.htmlQuestion : Situation critique du service des urgences du centre hospitalier universitaire de Caen2025-11-13T00:00:00ZQuestion orale à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.