Sebastien Pla · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/sebastien-pla/2026-10-01T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010159.htmlQuestion : Programme « Notre École, Faisons-la Ensemble » : un programme qui porte décidément bien son nom2026-10-01T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910115.htmlQuestion : Urgence économique et sauvegarde de la pêche en Méditerranée face à l'asphyxie de la filière2026-09-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Mer et pêche.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910114.htmlQuestion : Accueil des jeunes adultes en situation de handicap en institution médico sociale2026-09-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26091255S.htmlQuestion : Réorientation de la politique agricole française et mise en oeuvre des recommandations de la Cour des comptes2026-09-17T00:00:00ZQuestion orale à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910050.htmlQuestion : Critères d'attribution du fonds de réarmement agricole et prise en compte de la situation climatique du département de l'Aude2026-09-17T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260909922.htmlQuestion : Difficultés et vives inquiétudes liées à la facturation électronique sur le terrain2026-09-03T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260809833.htmlQuestion : Opportunité de création d'une réserve nationale d'appui aux services d'incendie et de secours2026-08-20T00:00:00ZQuestion ecrite à Premier ministre.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260809818.htmlQuestion : Fonds de solidarité pour les éleveurs exposés à la sécheresse2026-08-20T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709649.htmlQuestion : Garantir la place du bioéthanol viticole dans le mécanisme d'incitation à la réduction de l'intensité carbone des carburants2026-07-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#20030RVote : Abstention · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZSebastien Pla a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#20030RVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZSebastien Pla a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#20030RVote : Abstention · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZSebastien Pla a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#20030RVote : Abstention · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZSebastien Pla a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#20030RVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZSebastien Pla a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#20030RVote : Contre · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZSebastien Pla a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#20030RVote : Contre · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZSebastien Pla a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#20030RVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSebastien Pla a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#20030RVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSebastien Pla a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#20030RVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSebastien Pla a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#20030RVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSebastien Pla a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#20030RVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSebastien Pla a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#20030RVote : Contre · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZSebastien Pla a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#20030RVote : Abstention · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZSebastien Pla a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#20030RVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZSebastien Pla a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#20030RVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZSebastien Pla a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#20030RVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZSebastien Pla a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#20030RVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZSebastien Pla a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#20030RVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSebastien Pla a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#20030RVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSebastien Pla a voté « pour ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_904.htmlAmendement 904 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_903.htmlAmendement 903 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_902.htmlAmendement 902 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_901.htmlAmendement 901 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_900.htmlAmendement 900 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_899.htmlAmendement 899 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_898.htmlAmendement 898 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_897.htmlAmendement 897 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 41 C.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_430.htmlAmendement 430 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/629/Amdt_COM-70.htmlAmendement COM-70 : Pour une montagne vivante et souveraine2026-06-29T00:00:00ZSort : Irrecevable LOLF.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#20030RVote : Abstention · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZSebastien Pla a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#20030RVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZSebastien Pla a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#20030RVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZSebastien Pla a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#20030RVote : Contre · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZSebastien Pla a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#20030RVote : Contre · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZSebastien Pla a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609015.htmlQuestion : Précarité des auxiliaires de vie sociale dans l'enseignement agricole privé et les maisons familiales rurales2026-06-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51039Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte2025-05-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.