Rachid Temal · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/rachid-temal/2026-09-17T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910031.htmlQuestion : Opportunité de rappeler l'ambassadeur de France en Serbie compte tenu de l'hommage rendu en grand pompe en présence d'autorités serbes à Ratko Mladic condamné pour génocide et crimes de guerre2026-09-17T00:00:00ZQuestion ecrite à Europe et affaires étrangères.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910024.htmlQuestion : Garanties relatives à la préservation du modèle scientifique et partenarial de l'institut de recherche pour le développement dans le cadre de son rapprochement avec le centre national de la recherche scientifique2026-09-17T00:00:00ZQuestion ecrite à Enseignement supérieur, recherche et espace.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#19669LVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZRachid Temal a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#19669LVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZRachid Temal a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#19669LVote : Abstention · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZRachid Temal a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#19669LVote : Abstention · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZRachid Temal a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#19669LVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZRachid Temal a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#19669LVote : Contre · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZRachid Temal a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#19669LVote : Contre · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZRachid Temal a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#19669LVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZRachid Temal a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#19669LVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZRachid Temal a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#19669LVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZRachid Temal a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#19669LVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZRachid Temal a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#19669LVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZRachid Temal a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#19669LVote : Contre · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZRachid Temal a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#19669LVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZRachid Temal a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#19669LVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZRachid Temal a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#19669LVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZRachid Temal a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#19669LVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZRachid Temal a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#19669LVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZRachid Temal a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#19669LVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZRachid Temal a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#19669LVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZRachid Temal a voté « pour ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609273.htmlQuestion : Futur contrat État-Office national des forêts pour la période 2026-2030 et conséquences sur la forêt domaniale de Montmorency2026-06-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#19669LVote : Abstention · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZRachid Temal a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#19669LVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZRachid Temal a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#19669LVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZRachid Temal a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#19669LVote : Contre · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZRachid Temal a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#19669LVote : Contre · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZRachid Temal a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/667/Amdt_205.htmlAmendement 205 : Programmation militaire pour les années 2024 à 20302026-06-01T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/667/Amdt_130.htmlAmendement 130 : Programmation militaire pour les années 2024 à 20302026-06-01T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/667/Amdt_129.htmlAmendement 129 : Programmation militaire pour les années 2024 à 20302026-06-01T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/667/Amdt_128.htmlAmendement 128 : Programmation militaire pour les années 2024 à 20302026-05-31T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/667/Amdt_127.htmlAmendement 127 : Programmation militaire pour les années 2024 à 20302026-05-31T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/667/Amdt_126.htmlAmendement 126 : Programmation militaire pour les années 2024 à 20302026-05-31T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/667/Amdt_125.htmlAmendement 125 : Programmation militaire pour les années 2024 à 20302026-05-31T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/667/Amdt_124.htmlAmendement 124 : Programmation militaire pour les années 2024 à 20302026-05-31T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/667/Amdt_123.htmlAmendement 123 : Programmation militaire pour les années 2024 à 20302026-05-31T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/667/Amdt_116.htmlAmendement 116 : Programmation militaire pour les années 2024 à 20302026-05-31T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 40 C.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260207814.htmlQuestion : Extinction du groupement d'intérêt public Europe des projets architecturaux et urbains (GIP EPAU)2026-02-26T00:00:00ZQuestion ecrite à Ville et Logement.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26010632G.htmlQuestion : Situation en Iran2026-01-14T00:00:00ZQuestion actualite à Premier ministre.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50692Conseil constitutionnel : Conforme · Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50819Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50690Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents2025-06-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.