Philippe Grosvalet · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/philippe-grosvalet/2026-07-21T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#21066JVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZPhilippe Grosvalet a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#21066JVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZPhilippe Grosvalet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#21066JVote : Abstention · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZPhilippe Grosvalet a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#21066JVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZPhilippe Grosvalet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#21066JVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZPhilippe Grosvalet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#21066JVote : Abstention · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZPhilippe Grosvalet a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#21066JVote : Abstention · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZPhilippe Grosvalet a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#21066JVote : Abstention · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZPhilippe Grosvalet a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#21066JVote : Abstention · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZPhilippe Grosvalet a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#21066JVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZPhilippe Grosvalet a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#21066JVote : Abstention · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZPhilippe Grosvalet a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#21066JVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZPhilippe Grosvalet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#21066JVote : Contre · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZPhilippe Grosvalet a voté « contre ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_370.htmlAmendement 370 : Relance et décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_32.htmlAmendement 32 : Relance et décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_29.htmlAmendement 29 : Relance et décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_15.htmlAmendement 15 : Relance et décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#21066JVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZPhilippe Grosvalet a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#21066JVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZPhilippe Grosvalet a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#21066JVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZPhilippe Grosvalet a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#21066JVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZPhilippe Grosvalet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#21066JVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZPhilippe Grosvalet a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/801/Amdt_COM-53.htmlAmendement COM-53 : Relance et décentralisation du logement2026-06-30T00:00:00ZSort : Adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#21066JVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZPhilippe Grosvalet a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#21066JVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZPhilippe Grosvalet a voté « pour ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_239.htmlAmendement 239 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_238.htmlAmendement 238 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_237.htmlAmendement 237 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_236.htmlAmendement 236 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_235.htmlAmendement 235 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#21066JVote : Abstention · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZPhilippe Grosvalet a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#21066JVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZPhilippe Grosvalet a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#21066JVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZPhilippe Grosvalet a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#21066JVote : Contre · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZPhilippe Grosvalet a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#21066JVote : Abstention · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZPhilippe Grosvalet a voté « abstention ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26060913G.htmlQuestion : Cité sanitaire de Saint-Nazaire2026-06-10T00:00:00ZQuestion actualite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260508788.htmlQuestion : Renforcement des moyens budgétaires des Maisons des adolescents2026-05-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26041092S.htmlQuestion : Imputation des frais liés au dragage des ports de plaisance à la section « fonctionnement » de leur budget2026-04-30T00:00:00ZQuestion orale à Aménagement du territoire et décentralisation.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408204.htmlQuestion : Tarification solidaire du service d'enlèvement des ordures ménagères2026-04-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ251206900.htmlQuestion : Nécessité d'adapter la réglementation relative aux documents de propagande électorale afin de favoriser le recours à du papier 100 % recyclé2025-12-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ251106815.htmlQuestion : Aménagement du certificat individuel pour l'activité d'utilisateur professionnel et distribution de certains types de produits biocides destinés exclusivement aux professionnels2025-11-27T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ251106700.htmlQuestion : Maintien des objectifs sociaux et d'une approche décentralisée dans la nouvelle programmation européenne 2028-20342025-11-13T00:00:00ZQuestion ecrite à Europe.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ251106699.htmlQuestion : Hausse des écarts de traitements entre les personnels de direction d'hôpitaux et ceux d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux2025-11-13T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.