Patrice Joly · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/patrice-joly/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010275.htmlQuestion : Inquiétudes des agriculteurs quant à l'évolution des missions et de l'organisation des chambres d'agriculture2026-10-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010201.htmlQuestion : Difficultés rencontrées par les accompagnants des élèves en situation de handicap concernant le remboursement de leurs frais de déplacement professionnels2026-10-01T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010200.htmlQuestion : Difficulté de couverture radiophonique dans la Nièvre à la suite de la réorganisation du réseau FM de Radio France durant l'été 20262026-10-01T00:00:00ZQuestion ecrite à Culture.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910123.htmlQuestion : Effets délétères de la restriction du régime de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux opérations conduites par les établissements publics fonciers locaux au profit des collectivités territoriales2026-09-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709726.htmlQuestion : Retard anormal dans la publication des décrets d'application relatifs au droit de préemption DFCI2026-07-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709724.htmlQuestion : Extension du droit de préemption DFCI à l'ensemble des départements2026-07-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#19531SVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZPatrice Joly a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#19531SVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZPatrice Joly a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#19531SVote : Abstention · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZPatrice Joly a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#19531SVote : Abstention · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZPatrice Joly a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#19531SVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZPatrice Joly a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#19531SVote : Contre · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZPatrice Joly a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#19531SVote : Contre · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZPatrice Joly a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#19531SVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZPatrice Joly a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#19531SVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZPatrice Joly a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#19531SVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZPatrice Joly a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#19531SVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZPatrice Joly a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#19531SVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZPatrice Joly a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#19531SVote : Contre · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZPatrice Joly a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#19531SVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZPatrice Joly a voté « contre ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709313.htmlQuestion : Absence de décret d'application de la bonification retraite des élus locaux2026-07-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Premier ministre.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#19531SVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZPatrice Joly a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#19531SVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZPatrice Joly a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#19531SVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZPatrice Joly a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#19531SVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZPatrice Joly a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#19531SVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZPatrice Joly a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#19531SVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZPatrice Joly a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#19531SVote : Abstention · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZPatrice Joly a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#19531SVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZPatrice Joly a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#19531SVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZPatrice Joly a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#19531SVote : Contre · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZPatrice Joly a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#19531SVote : Contre · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZPatrice Joly a voté « contre ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609221.htmlQuestion : Conséquences délétères du gel des financements dans le secteur de l'autonomie2026-06-18T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/669/Amdt_23.htmlAmendement 23 : Lutter contre les déserts médicaux2026-06-10T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/667/Amdt_20.htmlAmendement 20 : Programmation militaire pour les années 2024 à 20302026-05-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26051103S.htmlQuestion : Impossibilité du cumul du contrat d'engagement de service public avec les aides financières déployées par les conseils départementaux pour les étudiants en médecine2026-05-07T00:00:00ZQuestion orale à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260508690.htmlQuestion : Difficultés des titulaires de la carte mobilité inclusion à faire valoir leur droit à la gratuité du stationnement2026-05-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-2072.htmlAmendement II-2072 : Projet de loi de finances pour 20262025-12-10T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-1777.htmlAmendement II-1777 : Projet de loi de finances pour 20262025-12-05T00:00:00ZSort : Irrecevable LOLF.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-1776.htmlAmendement II-1776 : Projet de loi de finances pour 20262025-12-05T00:00:00ZSort : Irrecevable LOLF.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-1775.htmlAmendement II-1775 : Projet de loi de finances pour 20262025-12-05T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-1774.htmlAmendement II-1774 : Projet de loi de finances pour 20262025-12-05T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-1773.htmlAmendement II-1773 : Projet de loi de finances pour 20262025-12-05T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_I-1323.htmlAmendement I-1323 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-28T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_I-1324.htmlAmendement I-1324 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-25T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50692Conseil constitutionnel : Conforme · Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50819Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50690Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents2025-06-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51039Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte2025-05-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.