Olivier Rietmann · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/olivier-rietmann/2026-10-01T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26101264S.htmlQuestion : Démarchage téléphonique2026-10-01T00:00:00ZQuestion orale à PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709716.htmlQuestion : Critères de classement des communes en zone agricole de montagne2026-07-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#20054AVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZOlivier Rietmann a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#20054AVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZOlivier Rietmann a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#20054AVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZOlivier Rietmann a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#20054AVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZOlivier Rietmann a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#20054AVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZOlivier Rietmann a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709490.htmlQuestion : Dispersion en pleine nature des cendres des défunts2026-07-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#20054AVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZOlivier Rietmann a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#20054AVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZOlivier Rietmann a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709434.htmlQuestion : Financement des charges de fonctionnement des aires d'accueil et des aires de grand passage dédiées aux gens du voyage2026-07-09T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#20054AVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZOlivier Rietmann a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#20054AVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZOlivier Rietmann a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#20054AVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZOlivier Rietmann a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#20054AVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZOlivier Rietmann a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#20054AVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZOlivier Rietmann a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#20054AVote : Pour · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZOlivier Rietmann a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#20054AVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZOlivier Rietmann a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#20054AVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZOlivier Rietmann a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#20054AVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZOlivier Rietmann a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#20054AVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZOlivier Rietmann a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#20054AVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZOlivier Rietmann a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#20054AVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZOlivier Rietmann a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#20054AVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZOlivier Rietmann a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609229.htmlQuestion : Hébergements touristiques et résidents publics2026-06-25T00:00:00ZQuestion ecrite à PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#20054AVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZOlivier Rietmann a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#20054AVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZOlivier Rietmann a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#20054AVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZOlivier Rietmann a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#20054AVote : Pour · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZOlivier Rietmann a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#20054AVote : Pour · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZOlivier Rietmann a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/667/Amdt_29.htmlAmendement 29 : Programmation militaire pour les années 2024 à 20302026-06-02T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260508944.htmlQuestion : Modalités d'organisation des élections au sein des conseils municipaux2026-05-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260508746.htmlQuestion : Création et fonctionnement des aires de repos en Haute-Saône2026-05-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/377/Amdt_9.htmlAmendement 9 : Lutter contre les défaillances d'entreprises2026-02-19T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/377/Amdt_5.htmlAmendement 5 : Lutter contre les défaillances d'entreprises2026-02-19T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/377/Amdt_4.htmlAmendement 4 : Lutter contre les défaillances d'entreprises2026-02-19T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/377/Amdt_2.htmlAmendement 2 : Lutter contre les défaillances d'entreprises2026-02-19T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/377/Amdt_3.htmlAmendement 3 : Lutter contre les défaillances d'entreprises2026-02-13T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 40 C.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/377/Amdt_1.htmlAmendement 1 : Lutter contre les défaillances d'entreprises2026-02-13T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 40 C.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/289/Amdt_2.htmlAmendement 2 : Recouvrement des créances commerciales incontestées2026-01-29T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/289/Amdt_1.htmlAmendement 1 : Recouvrement des créances commerciales incontestées2026-01-29T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-2278.htmlAmendement II-2278 : Projet de loi de finances pour 20262025-12-09T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ25110522G.htmlQuestion : Examen du PLF et compétitivité des entreprises2025-11-05T00:00:00ZQuestion actualite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.