Olivier Bitz · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/olivier-bitz/2026-10-05T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/779/Amdt_COM-5.htmlAmendement COM-5 : Dématérialiser l'état civil des bénéficiaires de la protection internationale2026-10-05T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/779/Amdt_COM-4.htmlAmendement COM-4 : Dématérialiser l'état civil des bénéficiaires de la protection internationale2026-10-05T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/779/Amdt_COM-3.htmlAmendement COM-3 : Dématérialiser l'état civil des bénéficiaires de la protection internationale2026-10-05T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/779/Amdt_COM-2.htmlAmendement COM-2 : Dématérialiser l'état civil des bénéficiaires de la protection internationale2026-10-05T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/779/Amdt_COM-1.htmlAmendement COM-1 : Dématérialiser l'état civil des bénéficiaires de la protection internationale2026-10-05T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010212.htmlQuestion : Critères d'intervention du service des domaines au bénéfice des petites communes rurales2026-10-01T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910076.htmlQuestion : Absence d'arrêtés d'application de l'élargissement du contrat d'engagement de service public aux filières pharmacie et maïeutique et au premier cycle des études de santé2026-09-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260909997.htmlQuestion : Suivi des patients après traitement antituberculeux et accès aux droits sociaux des personnes en errance diagnostique2026-09-10T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260809872.htmlQuestion : Financement du prochain contrat de présence postale territoriale2026-08-27T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709612.htmlQuestion : Pertes imposées de rémunération pour les salariés nouvellement embauchés en période estivale2026-07-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709591.htmlQuestion : Quel financement de la protection civile face à l'accentuation des risques2026-07-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#21043BVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZOlivier Bitz a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#21043BVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZOlivier Bitz a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#21043BVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZOlivier Bitz a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#21043BVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZOlivier Bitz a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#21043BVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZOlivier Bitz a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#21043BVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZOlivier Bitz a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#21043BVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZOlivier Bitz a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709414.htmlQuestion : Situation des éleveurs bovins normands confrontés à la tuberculose bovine2026-07-09T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709413.htmlQuestion : Transposition en droit français de la directive européenne révisée sur le traitement des eaux urbaines résiduaires2026-07-09T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#21043BVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZOlivier Bitz a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#21043BVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZOlivier Bitz a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#21043BVote : Non-votant · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZOlivier Bitz a voté « non-votant ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#21043BVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZOlivier Bitz a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#21043BVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZOlivier Bitz a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#21043BVote : Pour · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZOlivier Bitz a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#21043BVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZOlivier Bitz a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#21043BVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZOlivier Bitz a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#21043BVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZOlivier Bitz a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#21043BVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZOlivier Bitz a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#21043BVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZOlivier Bitz a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#21043BVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZOlivier Bitz a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#21043BVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZOlivier Bitz a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26061207S.htmlQuestion : Politique de soutien à la rénovation patrimoniale des territoires ruraux2026-06-25T00:00:00ZQuestion orale à Culture.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#21043BVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZOlivier Bitz a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#21043BVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZOlivier Bitz a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#21043BVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZOlivier Bitz a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#21043BVote : Pour · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZOlivier Bitz a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#21043BVote : Pour · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZOlivier Bitz a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609062.htmlQuestion : Mise en oeuvre des nouveaux calculs des droits à la retraite des élus locaux2026-06-11T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/602/Amdt_214.htmlAmendement 214 : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public2026-05-13T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/602/Amdt_213.htmlAmendement 213 : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public2026-05-13T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/602/Amdt_212.htmlAmendement 212 : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public2026-05-13T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/316/Amdt_187.htmlAmendement 187 : Polices municipales et gardes champêtres2026-02-02T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/316/Amdt_186.htmlAmendement 186 : Polices municipales et gardes champêtres2026-02-02T00:00:00ZSort : Retiré.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.