Michelle Gréaume · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/michelle-greaume/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010303.htmlQuestion : Financement des espaces publics dans le cadre de l'Engagement pour le renouveau du bassin minier2026-10-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Ville et Logement.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010265.htmlQuestion : Maintien du service des urgences de l'hôpital Legouest à Metz2026-10-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Armées et anciens combattants.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010254.htmlQuestion : Publication du décret relatif à la plateforme de référencement des personnes atteintes de Covid long2026-10-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26101261S.htmlQuestion : Sécurisation des primes annuelles historiques versées aux personnels des services départementaux d'incendie et de secours2026-10-01T00:00:00ZQuestion orale à Intérieur.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010226.htmlQuestion : Remise en cause de la gestion du régime obligatoire d'assurance maladie par les mutuelles de fonctionnaires2026-10-01T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010190.htmlQuestion : Moyens des petites communes face au renforcement de leurs obligations en matière de sécurité civile2026-10-01T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010184.htmlQuestion : Conséquences de la réforme du cumul emploi retraite des médecins libéraux dans les territoires sous-dotés2026-10-01T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910027.htmlQuestion : Adaptation du droit de la responsabilité aux dommages sanitaires à manifestation tardive2026-09-17T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910020.htmlQuestion : Augmentation du reste à charge des assurés en matière de santé2026-09-17T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910000.htmlQuestion : Cession de « 60 Millions de consommateurs » et garanties d'indépendance éditoriale2026-09-10T00:00:00ZQuestion ecrite à PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#19565DVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZMichelle Gréaume a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#19565DVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZMichelle Gréaume a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#19565DVote : Contre · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZMichelle Gréaume a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#19565DVote : Abstention · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZMichelle Gréaume a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#19565DVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZMichelle Gréaume a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#19565DVote : Contre · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZMichelle Gréaume a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#19565DVote : Contre · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZMichelle Gréaume a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#19565DVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMichelle Gréaume a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#19565DVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMichelle Gréaume a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#19565DVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMichelle Gréaume a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#19565DVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMichelle Gréaume a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#19565DVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMichelle Gréaume a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#19565DVote : Contre · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZMichelle Gréaume a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#19565DVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZMichelle Gréaume a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#19565DVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZMichelle Gréaume a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#19565DVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZMichelle Gréaume a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#19565DVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZMichelle Gréaume a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#19565DVote : Contre · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZMichelle Gréaume a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#19565DVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZMichelle Gréaume a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#19565DVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZMichelle Gréaume a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#19565DVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZMichelle Gréaume a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#19565DVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZMichelle Gréaume a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#19565DVote : Abstention · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZMichelle Gréaume a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#19565DVote : Contre · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZMichelle Gréaume a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#19565DVote : Contre · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZMichelle Gréaume a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/667/Amdt_166.htmlAmendement 166 : Programmation militaire pour les années 2024 à 20302026-06-03T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/667/Amdt_161.htmlAmendement 161 : Programmation militaire pour les années 2024 à 20302026-06-01T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/667/Amdt_167.htmlAmendement 167 : Programmation militaire pour les années 2024 à 20302026-06-01T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/667/Amdt_165.htmlAmendement 165 : Programmation militaire pour les années 2024 à 20302026-06-01T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/667/Amdt_164.htmlAmendement 164 : Programmation militaire pour les années 2024 à 20302026-06-01T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 40 C.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/667/Amdt_163.htmlAmendement 163 : Programmation militaire pour les années 2024 à 20302026-06-01T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/667/Amdt_162.htmlAmendement 162 : Programmation militaire pour les années 2024 à 20302026-06-01T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/667/Amdt_160.htmlAmendement 160 : Programmation militaire pour les années 2024 à 20302026-06-01T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/667/Amdt_158.htmlAmendement 158 : Programmation militaire pour les années 2024 à 20302026-06-01T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/667/Amdt_154.htmlAmendement 154 : Programmation militaire pour les années 2024 à 20302026-06-01T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50692Conseil constitutionnel : Conforme · Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50819Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50690Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents2025-06-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.