Michel Masset · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/michel-masset/2026-07-21T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#21040XVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZMichel Masset a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#21040XVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZMichel Masset a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#21040XVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZMichel Masset a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#21040XVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZMichel Masset a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#21040XVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZMichel Masset a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709556.htmlQuestion : Conséquences de la suppression de l'exonération de la taxe d'apprentissage pour les acteurs de l'économie sociale et solidaire2026-07-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709521.htmlQuestion : Conséquences du délai de publication des statistiques de population sur les scrutins municipaux2026-07-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#21040XVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZMichel Masset a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#21040XVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZMichel Masset a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#21040XVote : Abstention · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMichel Masset a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#21040XVote : Abstention · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMichel Masset a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#21040XVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMichel Masset a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#21040XVote : Abstention · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMichel Masset a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#21040XVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMichel Masset a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#21040XVote : Contre · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZMichel Masset a voté « contre ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_365.htmlAmendement 365 : Relance et décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_364.htmlAmendement 364 : Relance et décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_363.htmlAmendement 363 : Relance et décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_128.htmlAmendement 128 : Relance et décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_20.htmlAmendement 20 : Relance et décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_19.htmlAmendement 19 : Relance et décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSort : Tombé.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#21040XVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZMichel Masset a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26071225S.htmlQuestion : Application de la loi en matière d'indemnisation des apiculteurs pour les dommages causés par le frelon asiatique2026-07-02T00:00:00ZQuestion orale à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#21040XVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZMichel Masset a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#21040XVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZMichel Masset a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#21040XVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZMichel Masset a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#21040XVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZMichel Masset a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#21040XVote : Abstention · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZMichel Masset a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#21040XVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZMichel Masset a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_295.htmlAmendement 295 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_293.htmlAmendement 293 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_292.htmlAmendement 292 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_290.htmlAmendement 290 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#21040XVote : Abstention · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZMichel Masset a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#21040XVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZMichel Masset a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#21040XVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZMichel Masset a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#21040XVote : Abstention · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZMichel Masset a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#21040XVote : Abstention · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZMichel Masset a voté « abstention ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26050859G.htmlQuestion : Violences contre les élus2026-05-20T00:00:00ZQuestion actualite à Intérieur.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408571.htmlQuestion : Projet de loi visant à corriger les erreurs factuelles que comporte la loi du 23 février 2022 portant reconnaissance de la Nation envers les harkis et les autres personnes rapatriées d'Algérie2026-04-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Armées et anciens combattants.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ25100778S.htmlQuestion : Desserte ferroviaire de la ville de Marmande par la Ligne Nouvelle du Sud-Ouest2025-10-30T00:00:00ZQuestion orale à Transports.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ251006331.htmlQuestion : Soutien aux services civiques2025-10-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Sports, jeunesse et vie associative.