Michaël Weber · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/michael-weber/2026-09-24T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910093.htmlQuestion : Dispositions applicables aux substances à usage biostimulant2026-09-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910046.htmlQuestion : Éligibilité au conseil d'école d'un enseignant remplaçant et parent d'élève2026-09-17T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709608.htmlQuestion : Conditions de la captation audiovisuelle d'un conseil municipal2026-07-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#21082JVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZMichaël Weber a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#21082JVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZMichaël Weber a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#21082JVote : Abstention · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZMichaël Weber a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#21082JVote : Abstention · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZMichaël Weber a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#21082JVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZMichaël Weber a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#21082JVote : Contre · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZMichaël Weber a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#21082JVote : Contre · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZMichaël Weber a voté « contre ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26071234S.htmlQuestion : Conversion de la centrale à charbon Émile Huchet et priorité données aux capacités pilotables nationales2026-07-09T00:00:00ZQuestion orale à Industrie.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#21082JVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMichaël Weber a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#21082JVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMichaël Weber a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#21082JVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMichaël Weber a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#21082JVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMichaël Weber a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#21082JVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMichaël Weber a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#21082JVote : Contre · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZMichaël Weber a voté « contre ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_308.htmlAmendement 308 : Relance et décentralisation du logement2026-07-05T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#21082JVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZMichaël Weber a voté « contre ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709359.htmlQuestion : Impacts de la réforme de la facturation électronique pour les particuliers ayant une activité photovoltaïque comprise entre 9 et 10 KWc2026-07-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#21082JVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZMichaël Weber a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#21082JVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZMichaël Weber a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#21082JVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZMichaël Weber a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#21082JVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZMichaël Weber a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#21082JVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZMichaël Weber a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#21082JVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZMichaël Weber a voté « pour ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_577.htmlAmendement 577 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_388.htmlAmendement 388 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_382.htmlAmendement 382 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_367.htmlAmendement 367 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_1027.htmlAmendement 1027 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_381.htmlAmendement 381 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_380.htmlAmendement 380 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_368.htmlAmendement 368 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_366.htmlAmendement 366 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609233.htmlQuestion : Dysfonctionnements récurrents liés à la dématérialisation des démarches administratives2026-06-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26060952G.htmlQuestion : Canicule2026-06-24T00:00:00ZQuestion actualite à Premier ministre.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#21082JVote : Abstention · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZMichaël Weber a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#21082JVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZMichaël Weber a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#21082JVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZMichaël Weber a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#21082JVote : Contre · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZMichaël Weber a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#21082JVote : Contre · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZMichaël Weber a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609054.htmlQuestion : Conditions en matière de casier judiciaire pour la titularisation d'un fonctionnaire territorial2026-06-11T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26041046S.htmlQuestion : Prise en compte de la mise à jour 2025 du modèle de convention fiscale de l'OCDE dans les conventions bilatérales régissant le régime des travailleurs transfrontaliers2026-04-09T00:00:00ZQuestion orale à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408279.htmlQuestion : Prise en compte de la période à l'école de formation des Houillères de bassin de Lorraine pour les retraites2026-04-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50692Conseil constitutionnel : Conforme · Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50819Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50690Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents2025-06-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51039Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte2025-05-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.