Marie Mercier · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/marie-mercier/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010311.htmlQuestion : Conditions de remplacement des grands électeurs empêchés de voter lors des élections sénatoriales2026-10-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010310.htmlQuestion : Conditions dans lesquelles les candidats aux élections sénatoriales peuvent aujourd'hui s'adresser aux grands électeurs de leur département2026-10-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010309.htmlQuestion : Iniquité fiscale et patrimoniale affectant les couples pacsés dont l'un des membres détient des parts d'une société civile immobilière2026-10-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010304.htmlQuestion : Reste à charge supporté par les patients nécessitant un transport sanitaire bariatrique2026-10-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#14147RVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZMarie Mercier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#14147RVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZMarie Mercier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#14147RVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZMarie Mercier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#14147RVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZMarie Mercier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#14147RVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZMarie Mercier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#14147RVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZMarie Mercier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#14147RVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZMarie Mercier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#14147RVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMarie Mercier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#14147RVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMarie Mercier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#14147RVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMarie Mercier a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#14147RVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMarie Mercier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#14147RVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMarie Mercier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#14147RVote : Pour · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZMarie Mercier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#14147RVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZMarie Mercier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#14147RVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZMarie Mercier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#14147RVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZMarie Mercier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#14147RVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZMarie Mercier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#14147RVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZMarie Mercier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#14147RVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZMarie Mercier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#14147RVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZMarie Mercier a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26061213S.htmlQuestion : Avenir de nos écoles rurales2026-06-25T00:00:00ZQuestion orale à Éducation nationale.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#14147RVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZMarie Mercier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#14147RVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZMarie Mercier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#14147RVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZMarie Mercier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#14147RVote : Pour · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZMarie Mercier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#14147RVote : Pour · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZMarie Mercier a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609096.htmlQuestion : Frais à la charge des entreprises lors d'une modification d'adresse imposée2026-06-11T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260508803.htmlQuestion : Suppression du service de remise de chèques auprès des centres d'encaissement de la direction des finances publiques2026-05-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408406.htmlQuestion : Avenir du programme LEADER2026-04-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26041042S.htmlQuestion : Nouvelle tenue de protection des sapeurs-pompiers2026-04-02T00:00:00ZQuestion orale à Intérieur.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260207747.htmlQuestion : Frein à l'aménagement de notre territoire2026-02-19T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/133/Amdt_COM-10.htmlAmendement COM-10 : Lutter contre le proxénétisme en ligne2026-02-03T00:00:00ZSort : Adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50692Conseil constitutionnel : Conforme · Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.