Marie-Arlette Carlotti · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/marie-arlette-carlotti/2026-07-21T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#12028BVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZMarie-Arlette Carlotti a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#12028BVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZMarie-Arlette Carlotti a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#12028BVote : Abstention · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZMarie-Arlette Carlotti a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#12028BVote : Abstention · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZMarie-Arlette Carlotti a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#12028BVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZMarie-Arlette Carlotti a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#12028BVote : Contre · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZMarie-Arlette Carlotti a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#12028BVote : Contre · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZMarie-Arlette Carlotti a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#12028BVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMarie-Arlette Carlotti a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#12028BVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMarie-Arlette Carlotti a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#12028BVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMarie-Arlette Carlotti a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#12028BVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMarie-Arlette Carlotti a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#12028BVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMarie-Arlette Carlotti a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#12028BVote : Contre · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZMarie-Arlette Carlotti a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#12028BVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZMarie-Arlette Carlotti a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#12028BVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZMarie-Arlette Carlotti a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#12028BVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZMarie-Arlette Carlotti a voté « pour ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26070964G.htmlQuestion : Aide publique au développement2026-07-01T00:00:00ZQuestion actualite à Premier ministre.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#12028BVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZMarie-Arlette Carlotti a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#12028BVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZMarie-Arlette Carlotti a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#12028BVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZMarie-Arlette Carlotti a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#12028BVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZMarie-Arlette Carlotti a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#12028BVote : Abstention · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZMarie-Arlette Carlotti a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#12028BVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZMarie-Arlette Carlotti a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#12028BVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZMarie-Arlette Carlotti a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#12028BVote : Contre · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZMarie-Arlette Carlotti a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#12028BVote : Contre · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZMarie-Arlette Carlotti a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/667/Amdt_93.htmlAmendement 93 : Programmation militaire pour les années 2024 à 20302026-05-29T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 40 C.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/667/Amdt_92.htmlAmendement 92 : Programmation militaire pour les années 2024 à 20302026-05-29T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/667/Amdt_91.htmlAmendement 91 : Programmation militaire pour les années 2024 à 20302026-05-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26020922S.htmlQuestion : Reconnaissance des « Santons de Provence »2026-02-05T00:00:00ZQuestion orale à PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26020920S.htmlQuestion : Soutien aux réfugiés et prisonniers arméniens2026-02-05T00:00:00ZQuestion orale à Europe et affaires étrangères.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260207521.htmlQuestion : Conséquences des centrales d'achat publiques pour les communes2026-02-05T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ25120841S.htmlQuestion : Protection des victimes du narcotrafic2025-12-18T00:00:00ZQuestion orale à Intérieur.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ25110556G.htmlQuestion : Assassinat de Mehdi Kessaci et narcotrafic2025-11-19T00:00:00ZQuestion actualite à Premier ministre.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ25110785S.htmlQuestion : Volonté d'interdire les vols de nuit à Marignane2025-11-13T00:00:00ZQuestion orale à Transports.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50819Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50690Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents2025-06-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51039Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte2025-05-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.