Marc-Philippe Daubresse · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/marc-philippe-daubresse/2026-07-21T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#04008AVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZMarc-Philippe Daubresse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#04008AVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZMarc-Philippe Daubresse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#04008AVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZMarc-Philippe Daubresse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#04008AVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZMarc-Philippe Daubresse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#04008AVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZMarc-Philippe Daubresse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#04008AVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZMarc-Philippe Daubresse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#04008AVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZMarc-Philippe Daubresse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#04008AVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMarc-Philippe Daubresse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#04008AVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMarc-Philippe Daubresse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#04008AVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMarc-Philippe Daubresse a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#04008AVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMarc-Philippe Daubresse a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#04008AVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZMarc-Philippe Daubresse a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#04008AVote : Pour · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZMarc-Philippe Daubresse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#04008AVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZMarc-Philippe Daubresse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#04008AVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZMarc-Philippe Daubresse a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#04008AVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZMarc-Philippe Daubresse a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#04008AVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZMarc-Philippe Daubresse a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#04008AVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZMarc-Philippe Daubresse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#04008AVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZMarc-Philippe Daubresse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#04008AVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZMarc-Philippe Daubresse a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#04008AVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZMarc-Philippe Daubresse a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#04008AVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZMarc-Philippe Daubresse a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#04008AVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZMarc-Philippe Daubresse a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#04008AVote : Pour · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZMarc-Philippe Daubresse a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#04008AVote : Pour · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZMarc-Philippe Daubresse a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260308155.htmlQuestion : Plan d'épargne retraite, utilisation des plafonds d'épargne retraite et allongement du délai de report à cinq ans2026-03-26T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260308144.htmlQuestion : Plan d'épargne retraite et non application de la règle du plan d'épargne retraite populaire sur la non déductibilité des primes « espérance de vie - 15 ans »2026-03-26T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260308143.htmlQuestion : Plan d'épargne retraite et loi de finances pour 2026 : stabilité fiscale et sécurisation du régime applicable à la sortie2026-03-26T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260308142.htmlQuestion : Assurance vie et ordre d'imputation de la fiscalité décès et des prélèvements sociaux2026-03-26T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260308141.htmlQuestion : Hausse des prélèvements sociaux : champ d'application du plan d'épargne retraite2026-03-26T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260107191.htmlQuestion : Clause à option démembrée2026-01-01T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260107190.htmlQuestion : Donation d'un contrat de capitalisation démembré2026-01-01T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260107189.htmlQuestion : Plan d'épargne retraite et impôt sur la fortune immobilière2026-01-01T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260107188.htmlQuestion : Assiette de taxation d'un plan d'épargne retraite en cas de décès du titulaire2026-01-01T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_I-2414.htmlAmendement I-2414 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-26T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_I-472.htmlAmendement I-472 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-26T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_I-1562.htmlAmendement I-1562 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-25T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_I-470.htmlAmendement I-470 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-24T00:00:00ZSort : Non soutenu.