Khalifé Khalifé · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/khalife-khalife/2026-09-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260909998.htmlQuestion : Mise en oeuvre de l'article L. 632-6-1 du code de l'éducation et calendrier de publication du décret créant la passerelle des professionnels paramédicaux vers les études de médecine2026-09-10T00:00:00ZQuestion ecrite à Enseignement supérieur, recherche et espace.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#21081HVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZKhalifé Khalifé a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#21081HVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZKhalifé Khalifé a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#21081HVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZKhalifé Khalifé a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#21081HVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZKhalifé Khalifé a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#21081HVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZKhalifé Khalifé a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#21081HVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZKhalifé Khalifé a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#21081HVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZKhalifé Khalifé a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#21081HVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZKhalifé Khalifé a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#21081HVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZKhalifé Khalifé a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#21081HVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZKhalifé Khalifé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#21081HVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZKhalifé Khalifé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#21081HVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZKhalifé Khalifé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#21081HVote : Pour · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZKhalifé Khalifé a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#21081HVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZKhalifé Khalifé a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709386.htmlQuestion : Problématique des friches industrielles2026-07-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#21081HVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZKhalifé Khalifé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#21081HVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZKhalifé Khalifé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#21081HVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZKhalifé Khalifé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#21081HVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZKhalifé Khalifé a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#21081HVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZKhalifé Khalifé a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#21081HVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZKhalifé Khalifé a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609299.htmlQuestion : Conséquences de l'arrêté du 1er juin 2026 modifiant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations photovoltaïques implantées sur bâtiment2026-06-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#21081HVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZKhalifé Khalifé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#21081HVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZKhalifé Khalifé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#21081HVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZKhalifé Khalifé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#21081HVote : Pour · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZKhalifé Khalifé a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#21081HVote : Pour · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZKhalifé Khalifé a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609222.htmlQuestion : Situation statutaire du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux2026-06-18T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260608967.htmlQuestion : Suppression de l'exonération de charges sociales pour les particuliers âgés de 70 à 79 ans employant un salarié à domicile2026-06-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260508918.htmlQuestion : Avenir de la centrale Émile Huchet2026-05-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Industrie.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/446/Amdt_COM-5.htmlAmendement COM-5 : Établissements et services médico-sociaux à caractère expérimental2026-05-18T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/446/Amdt_COM-4.htmlAmendement COM-4 : Établissements et services médico-sociaux à caractère expérimental2026-05-18T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/446/Amdt_COM-3.htmlAmendement COM-3 : Établissements et services médico-sociaux à caractère expérimental2026-05-18T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 40 C.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/446/Amdt_COM-6.htmlAmendement COM-6 : Établissements et services médico-sociaux à caractère expérimental2026-05-18T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26050850G.htmlQuestion : Stratégie de la France face à l'hantavirus2026-05-13T00:00:00ZQuestion actualite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260508659.htmlQuestion : Position soutenue par l'État dans le dossier Bleue Lorraine2026-05-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/472/Amdt_COM-28.htmlAmendement COM-28 : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public2026-05-05T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/472/Amdt_COM-27.htmlAmendement COM-27 : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public2026-05-05T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/472/Amdt_COM-25.htmlAmendement COM-25 : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public2026-05-05T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/472/Amdt_COM-24.htmlAmendement COM-24 : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public2026-05-05T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/472/Amdt_COM-23.htmlAmendement COM-23 : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public2026-05-05T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/472/Amdt_COM-8.htmlAmendement COM-8 : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public2026-05-05T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26040824G.htmlQuestion : Prévention cardiovasculaire2026-04-29T00:00:00ZQuestion actualite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408249.htmlQuestion : Retard de transposition en droit français de l'extension du mécanisme de compensation des coûts indirects du système d'échange de quotas d'émissions au secteur du verre2026-04-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Industrie.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50692Conseil constitutionnel : Conforme · Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.