Jérémy Bacchi · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/jeremy-bacchi/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010273.htmlQuestion : Alerte sur la fermeture et la transformation de 19 bureaux de poste dans le département des Bouches-du-Rhône2026-10-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#20112SVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZJérémy Bacchi a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#20112SVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZJérémy Bacchi a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#20112SVote : Contre · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZJérémy Bacchi a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#20112SVote : Abstention · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZJérémy Bacchi a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#20112SVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZJérémy Bacchi a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#20112SVote : Contre · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZJérémy Bacchi a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#20112SVote : Contre · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZJérémy Bacchi a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#20112SVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJérémy Bacchi a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#20112SVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJérémy Bacchi a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#20112SVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJérémy Bacchi a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#20112SVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJérémy Bacchi a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#20112SVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJérémy Bacchi a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#20112SVote : Contre · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZJérémy Bacchi a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#20112SVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZJérémy Bacchi a voté « contre ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709357.htmlQuestion : Protection civile face aux incendies : l'urgence de trouver une solution nationale2026-07-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#20112SVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZJérémy Bacchi a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#20112SVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZJérémy Bacchi a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#20112SVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZJérémy Bacchi a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#20112SVote : Contre · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZJérémy Bacchi a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#20112SVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZJérémy Bacchi a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#20112SVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZJérémy Bacchi a voté « pour ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609254.htmlQuestion : Réforme des diplômes d'État en travail social de niveau 62026-06-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#20112SVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZJérémy Bacchi a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#20112SVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZJérémy Bacchi a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#20112SVote : Abstention · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZJérémy Bacchi a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#20112SVote : Contre · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZJérémy Bacchi a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#20112SVote : Contre · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZJérémy Bacchi a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609027.htmlQuestion : Impact des fermetures de classes pour la rentrée 2026 dans les Bouches-du-Rhône2026-06-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260608992.htmlQuestion : Lutte contre le dumping social maritime et équité concurrentielle dans le transmanche2026-06-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26050861G.htmlQuestion : État de la distribution de la presse2026-05-20T00:00:00ZQuestion actualite à Culture.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260308164.htmlQuestion : Application de la loi pouvoir d'achat de 2022 aux régimes spéciaux et revalorisation des pensions au 1er janvier 20232026-03-26T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260307960.htmlQuestion : Effectivité du ruissellement des aides publiques à la distribution de la presse jusqu'aux dépositaires territoriaux2026-03-05T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260307925.htmlQuestion : Avenir industriel des sites Fibre Excellence de Tarascon et Saint Gaudens2026-03-05T00:00:00ZQuestion ecrite à Industrie.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260207855.htmlQuestion : Portée extraterritoriale de la loi Helms-Burton et protection des entreprises françaises2026-02-26T00:00:00ZQuestion ecrite à Europe et affaires étrangères.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/341/Amdt_90.htmlAmendement 90 : Lutte contre les installations illicites des gens du voyage2026-02-09T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 40 C.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/341/Amdt_89.htmlAmendement 89 : Lutte contre les installations illicites des gens du voyage2026-02-09T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/341/Amdt_88.htmlAmendement 88 : Lutte contre les installations illicites des gens du voyage2026-02-09T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/341/Amdt_87.htmlAmendement 87 : Lutte contre les installations illicites des gens du voyage2026-02-09T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/341/Amdt_86.htmlAmendement 86 : Lutte contre les installations illicites des gens du voyage2026-02-09T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2024-2025/107/Amdt_2.htmlAmendement 2 : Continuité des revenus des artistes auteurs2025-12-15T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 40 C.https://www.senat.fr/amendements/2024-2025/107/Amdt_1.htmlAmendement 1 : Continuité des revenus des artistes auteurs2025-12-15T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 40 C.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-2045.htmlAmendement II-2045 : Projet de loi de finances pour 20262025-12-11T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-2044.htmlAmendement II-2044 : Projet de loi de finances pour 20262025-12-08T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-2043.htmlAmendement II-2043 : Projet de loi de finances pour 20262025-12-08T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50692Conseil constitutionnel : Conforme · Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50819Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50690Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents2025-06-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51039Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte2025-05-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.