Jean Sol · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/jean-sol/2026-08-14T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#19703UVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZJean Sol a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#19703UVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZJean Sol a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#19703UVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZJean Sol a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#19703UVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZJean Sol a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#19703UVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZJean Sol a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#19703UVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZJean Sol a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#19703UVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZJean Sol a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26070980G.htmlQuestion : Incendies dans les Pyrénées-orientales2026-07-08T00:00:00ZQuestion actualite à Premier ministre.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#19703UVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJean Sol a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#19703UVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJean Sol a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#19703UVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJean Sol a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#19703UVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJean Sol a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#19703UVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJean Sol a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#19703UVote : Pour · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZJean Sol a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#19703UVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZJean Sol a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#19703UVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZJean Sol a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#19703UVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZJean Sol a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#19703UVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZJean Sol a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#19703UVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZJean Sol a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#19703UVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZJean Sol a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#19703UVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZJean Sol a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_384.htmlAmendement 384 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_383.htmlAmendement 383 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-25T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 40 C.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#19703UVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZJean Sol a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#19703UVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZJean Sol a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#19703UVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZJean Sol a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#19703UVote : Pour · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZJean Sol a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#19703UVote : Pour · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZJean Sol a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260508852.htmlQuestion : Convention d'objectifs et de gestion 2026-2030 entre l'État et la mutualité sociale agricole2026-05-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/587/Amdt_357.htmlAmendement 357 : Droit à l'aide à mourir2026-05-11T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/587/Amdt_356.htmlAmendement 356 : Droit à l'aide à mourir2026-05-11T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/587/Amdt_355.htmlAmendement 355 : Droit à l'aide à mourir2026-05-11T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/587/Amdt_353.htmlAmendement 353 : Droit à l'aide à mourir2026-05-11T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/587/Amdt_352.htmlAmendement 352 : Droit à l'aide à mourir2026-05-11T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/587/Amdt_351.htmlAmendement 351 : Droit à l'aide à mourir2026-05-11T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/587/Amdt_349.htmlAmendement 349 : Droit à l'aide à mourir2026-05-11T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/587/Amdt_348.htmlAmendement 348 : Droit à l'aide à mourir2026-05-11T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408399.htmlQuestion : Neurotechnologies et neurodonnées : développement de nouveaux usages et risques associés2026-04-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260207714.htmlQuestion : Ratification parlementaire de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre sur la coopération sanitaire transfrontalière2026-02-19T00:00:00ZQuestion ecrite à Europe et affaires étrangères.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ251106855.htmlQuestion : Nécessaire publication du décret d'application de la loi du 14 mars 2025 sur la prolifération du frelon asiatique2025-11-27T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50692Conseil constitutionnel : Conforme · Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.