Jean-Michel Arnaud · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/jean-michel-arnaud/2026-09-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260909988.htmlQuestion : Conséquences du non-renouvellement des conventions relatives aux agences postales dans les territoires ruraux2026-09-10T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260909903.htmlQuestion : Conséquences de l'arrêt de diffusion de France Musique en modulation de fréquence dans le Briançonnais2026-09-03T00:00:00ZQuestion ecrite à Culture.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709656.htmlQuestion : Bonification de la durée d'assurance retraite des sapeurs-pompiers volontaires applicable à une retraite anticipée2026-07-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709655.htmlQuestion : Absence de prise en compte des personnels de gendarmerie et de police dans les récentes évolutions relatives aux actes de soins d'urgence2026-07-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#14189CVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZJean-Michel Arnaud a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#14189CVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZJean-Michel Arnaud a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#14189CVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZJean-Michel Arnaud a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#14189CVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZJean-Michel Arnaud a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#14189CVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZJean-Michel Arnaud a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#14189CVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZJean-Michel Arnaud a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#14189CVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZJean-Michel Arnaud a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#14189CVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJean-Michel Arnaud a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#14189CVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJean-Michel Arnaud a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#14189CVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJean-Michel Arnaud a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#14189CVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJean-Michel Arnaud a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#14189CVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJean-Michel Arnaud a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#14189CVote : Contre · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZJean-Michel Arnaud a voté « contre ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/833/Amdt_9.htmlAmendement 9 : Pour une montagne vivante et souveraine2026-07-06T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/833/Amdt_8.htmlAmendement 8 : Pour une montagne vivante et souveraine2026-07-06T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/833/Amdt_7.htmlAmendement 7 : Pour une montagne vivante et souveraine2026-07-06T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/833/Amdt_6.htmlAmendement 6 : Pour une montagne vivante et souveraine2026-07-06T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/833/Amdt_47.htmlAmendement 47 : Pour une montagne vivante et souveraine2026-07-03T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 40 C.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#14189CVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZJean-Michel Arnaud a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#14189CVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZJean-Michel Arnaud a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#14189CVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZJean-Michel Arnaud a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26070961G.htmlQuestion : Situation financière de la presse locale2026-07-01T00:00:00ZQuestion actualite à Culture.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#14189CVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZJean-Michel Arnaud a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#14189CVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZJean-Michel Arnaud a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#14189CVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZJean-Michel Arnaud a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#14189CVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZJean-Michel Arnaud a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_135.htmlAmendement 135 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609253.htmlQuestion : Fondements juridiques ayant conduit à la décision de relâcher une louve dans le massif alpin2026-06-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#14189CVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZJean-Michel Arnaud a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#14189CVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZJean-Michel Arnaud a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#14189CVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZJean-Michel Arnaud a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#14189CVote : Pour · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZJean-Michel Arnaud a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#14189CVote : Pour · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZJean-Michel Arnaud a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609135.htmlQuestion : Conséquences pour la politique énergétique des collectivités territoriales de la décision rendue par le Conseil d'État du mardi 26 mai 20262026-06-11T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260508903.htmlQuestion : Cadre juridique applicable aux projets photovoltaïques au sol implantés en espaces forestiers2026-05-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408619.htmlQuestion : Stratégie nationale relative au développement de la pilule masculine2026-04-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/524/Amdt_208.htmlAmendement 208 : Développement des transports2026-04-15T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/499/Amdt_120.htmlAmendement 120 : Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité2026-04-13T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/499/Amdt_119.htmlAmendement 119 : Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité2026-04-13T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/499/Amdt_118.htmlAmendement 118 : Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité2026-04-13T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26031003S.htmlQuestion : Règles comptables applicables lors de l'extension d'un syndicat intercommunal2026-03-12T00:00:00ZQuestion orale à Aménagement du territoire et décentralisation.