Jean-Jacques Lozach · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/jean-jacques-lozach/2026-07-21T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#08012NVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZJean-Jacques Lozach a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#08012NVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZJean-Jacques Lozach a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#08012NVote : Abstention · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZJean-Jacques Lozach a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#08012NVote : Abstention · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZJean-Jacques Lozach a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#08012NVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZJean-Jacques Lozach a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#08012NVote : Contre · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZJean-Jacques Lozach a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#08012NVote : Contre · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZJean-Jacques Lozach a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#08012NVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJean-Jacques Lozach a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#08012NVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJean-Jacques Lozach a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#08012NVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJean-Jacques Lozach a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#08012NVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJean-Jacques Lozach a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#08012NVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJean-Jacques Lozach a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#08012NVote : Contre · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZJean-Jacques Lozach a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#08012NVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZJean-Jacques Lozach a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#08012NVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZJean-Jacques Lozach a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#08012NVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZJean-Jacques Lozach a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#08012NVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZJean-Jacques Lozach a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#08012NVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZJean-Jacques Lozach a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#08012NVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZJean-Jacques Lozach a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#08012NVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZJean-Jacques Lozach a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#08012NVote : Abstention · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZJean-Jacques Lozach a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#08012NVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZJean-Jacques Lozach a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#08012NVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZJean-Jacques Lozach a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#08012NVote : Contre · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZJean-Jacques Lozach a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#08012NVote : Contre · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZJean-Jacques Lozach a voté « contre ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_81.htmlAmendement 81 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-19T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/533/Amdt_COM-1.htmlAmendement COM-1 : Expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le CREPS de Vichy2026-06-10T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/533/Amdt_COM-3.htmlAmendement COM-3 : Expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le CREPS de Vichy2026-06-05T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/533/Amdt_COM-2.htmlAmendement COM-2 : Expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le CREPS de Vichy2026-06-05T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/602/Amdt_236.htmlAmendement 236 : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public2026-05-18T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260207824.htmlQuestion : Modalités de calcul du supplément familial de traitement2026-02-26T00:00:00ZQuestion ecrite à Fonction publique et réforme de l'État.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260207657.htmlQuestion : Avenir du groupement d'intérêt public Europe des projets architecturaux et urbains2026-02-12T00:00:00ZQuestion ecrite à Ville et Logement.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26020701G.htmlQuestion : Jeux Olympiques 2030 et crise de la gouvernance2026-02-11T00:00:00ZQuestion actualite à Premier ministre.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26010909S.htmlQuestion : Extension de l'expérimentation dite « Antennes de pharmacie »2026-01-29T00:00:00ZQuestion orale à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ25120593G.htmlQuestion : Ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon2025-12-10T00:00:00ZQuestion actualite à Premier ministre.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_I-739.htmlAmendement I-739 : Projet de loi de finances pour 20262025-12-03T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-224.htmlAmendement II-224 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-28T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-222.htmlAmendement II-222 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-28T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-219.htmlAmendement II-219 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-28T00:00:00ZSort : Tombé.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50692Conseil constitutionnel : Conforme · Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50819Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50690Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents2025-06-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51039Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte2025-05-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.