Jean-François Longeot · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/jean-francois-longeot/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26101273S.htmlQuestion : Conséquences de l'évolution du régime de TVA sur marge pour les établissements publics fonciers et les collectivités territoriales2026-10-08T00:00:00ZQuestion orale à Action et comptes publics.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910005.htmlQuestion : Installation de dispositifs de vidéoprotection et soutien de l'État2026-09-10T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910004.htmlQuestion : Évolution du régime de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux opérations foncières réalisées par les établissements publics fonciers locaux2026-09-10T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260809864.htmlQuestion : Aides à l'acquisition de véhicules électriques par les collectivités territoriales2026-08-27T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260809863.htmlQuestion : Situation des forêts du Doubs et succession de sécheresses2026-08-27T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260809824.htmlQuestion : Valorisation des consommateurs interruptibles et développement des flexibilités electriques2026-08-20T00:00:00ZQuestion ecrite à Porte-parole du Gouvernement et Énergie.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260809775.htmlQuestion : Bilan de la journée de solidarité, adaptation des personnes âgées aux canicules et transparence sur l'emploi de ses recettes2026-08-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709616.htmlQuestion : Conditions de financement des contrats d'apprentissage dans la fonction publique territoriale2026-07-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Enseignement et formation professionnels et apprentissage.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#14219QVote : Abstention · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZJean-François Longeot a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#14219QVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZJean-François Longeot a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#14219QVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZJean-François Longeot a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#14219QVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZJean-François Longeot a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#14219QVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZJean-François Longeot a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#14219QVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZJean-François Longeot a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#14219QVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZJean-François Longeot a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709470.htmlQuestion : Location de véhicules puissants à de jeunes conducteurs2026-07-09T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709469.htmlQuestion : Problématique des bouteilles de protoxyde d'azote abandonnées dans les déchets ménagers2026-07-09T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#14219QVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJean-François Longeot a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#14219QVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJean-François Longeot a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#14219QVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJean-François Longeot a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#14219QVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJean-François Longeot a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#14219QVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJean-François Longeot a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#14219QVote : Contre · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZJean-François Longeot a voté « contre ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_217.htmlAmendement 217 : Relance et décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#14219QVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZJean-François Longeot a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#14219QVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZJean-François Longeot a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#14219QVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZJean-François Longeot a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#14219QVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZJean-François Longeot a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#14219QVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZJean-François Longeot a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#14219QVote : Abstention · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZJean-François Longeot a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#14219QVote : Abstention · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZJean-François Longeot a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#14219QVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZJean-François Longeot a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#14219QVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZJean-François Longeot a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#14219QVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZJean-François Longeot a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#14219QVote : Pour · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZJean-François Longeot a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#14219QVote : Pour · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZJean-François Longeot a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/602/Amdt_234.htmlAmendement 234 : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public2026-05-19T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/602/Amdt_235.htmlAmendement 235 : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public2026-05-18T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/602/Amdt_233.htmlAmendement 233 : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public2026-05-18T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/602/Amdt_232.htmlAmendement 232 : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public2026-05-18T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/472/Amdt_COM-29.htmlAmendement COM-29 : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public2026-04-30T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/472/Amdt_COM-10.htmlAmendement COM-10 : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public2026-04-29T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/524/Amdt_87.htmlAmendement 87 : Développement des transports2026-04-14T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/348/Amdt_296.htmlAmendement 296 : Adaptation au droit de l'Union européenne2026-02-17T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/348/Amdt_295.htmlAmendement 295 : Adaptation au droit de l'Union européenne2026-02-17T00:00:00ZSort : Adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.