Jacques Grosperrin · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/jacques-grosperrin/2026-07-21T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#14123HVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZJacques Grosperrin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#14123HVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZJacques Grosperrin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#14123HVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZJacques Grosperrin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#14123HVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZJacques Grosperrin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#14123HVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZJacques Grosperrin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#14123HVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZJacques Grosperrin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#14123HVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZJacques Grosperrin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#14123HVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJacques Grosperrin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#14123HVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJacques Grosperrin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#14123HVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJacques Grosperrin a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#14123HVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJacques Grosperrin a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#14123HVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZJacques Grosperrin a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#14123HVote : Contre · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZJacques Grosperrin a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#14123HVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZJacques Grosperrin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#14123HVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZJacques Grosperrin a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#14123HVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZJacques Grosperrin a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#14123HVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZJacques Grosperrin a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#14123HVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZJacques Grosperrin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#14123HVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZJacques Grosperrin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#14123HVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZJacques Grosperrin a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609263.htmlQuestion : Vers un opérateur unique pour le spectacle vivant2026-06-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Culture.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#14123HVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZJacques Grosperrin a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#14123HVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZJacques Grosperrin a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#14123HVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZJacques Grosperrin a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#14123HVote : Pour · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZJacques Grosperrin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#14123HVote : Pour · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZJacques Grosperrin a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_334.htmlAmendement 334 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-22T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 40 C.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/643/Amdt_37.htmlAmendement 37 : Régulation de l'enseignement supérieur privé2026-05-30T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408222.htmlQuestion : Vente du Désespéré de Gustave Courbet et communication des documents administratifs liés à la vente2026-04-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Culture.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26020725G.htmlQuestion : Courrier adressé aux parents d'élèves par le ministre de l'éducation nationale sur la sécurité dans les écoles2026-02-18T00:00:00ZQuestion actualite à Éducation nationale.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26010914S.htmlQuestion : Risque d'explosion des cartouches de protoxyde d'azote dans les unités de valorisation énergétique2026-01-29T00:00:00ZQuestion orale à Transition écologique.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/265/Amdt_145.htmlAmendement 145 : Droit à l'aide à mourir2026-01-20T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/265/Amdt_144.htmlAmendement 144 : Droit à l'aide à mourir2026-01-20T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/265/Amdt_339.htmlAmendement 339 : Droit à l'aide à mourir2026-01-19T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_I-1688.htmlAmendement I-1688 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-30T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50692Conseil constitutionnel : Conforme · Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.