Hussein Bourgi · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/hussein-bourgi/2026-07-30T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709710.htmlQuestion : Situation des personnes irradiées lors des essais nucléaires menés par la France au Sahara et en Polynésie française2026-07-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Armées et anciens combattants.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709709.htmlQuestion : Application de l'article 7 des accords d'Évian2026-07-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Armées et anciens combattants.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709708.htmlQuestion : Reconnaissance des véhicules de service des gardes champêtres en tant que véhicules d'intérêt général prioritaires2026-07-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#20114UVote : Abstention · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZHussein Bourgi a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#20114UVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZHussein Bourgi a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#20114UVote : Abstention · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZHussein Bourgi a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#20114UVote : Abstention · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZHussein Bourgi a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#20114UVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZHussein Bourgi a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#20114UVote : Contre · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZHussein Bourgi a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#20114UVote : Contre · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZHussein Bourgi a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#20114UVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZHussein Bourgi a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#20114UVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZHussein Bourgi a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#20114UVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZHussein Bourgi a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#20114UVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZHussein Bourgi a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#20114UVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZHussein Bourgi a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#20114UVote : Contre · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZHussein Bourgi a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#20114UVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZHussein Bourgi a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#20114UVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZHussein Bourgi a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#20114UVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZHussein Bourgi a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#20114UVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZHussein Bourgi a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#20114UVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZHussein Bourgi a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#20114UVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZHussein Bourgi a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#20114UVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZHussein Bourgi a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#20114UVote : Abstention · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZHussein Bourgi a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#20114UVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZHussein Bourgi a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#20114UVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZHussein Bourgi a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#20114UVote : Contre · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZHussein Bourgi a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#20114UVote : Contre · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZHussein Bourgi a voté « contre ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_77.htmlAmendement 77 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-19T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_76.htmlAmendement 76 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-19T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 40 C.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_75.htmlAmendement 75 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-19T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_74.htmlAmendement 74 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-19T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/557/Amdt_COM-140.htmlAmendement COM-140 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-15T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 40 C.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/557/Amdt_COM-41.htmlAmendement COM-41 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-10T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/557/Amdt_COM-40.htmlAmendement COM-40 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-10T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/557/Amdt_COM-4.htmlAmendement COM-4 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-03T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/602/Amdt_172.htmlAmendement 172 : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public2026-05-17T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/602/Amdt_37.htmlAmendement 37 : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public2026-05-15T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408595.htmlQuestion : Publication des décrets d'application relatifs à la mise en oeuvre de l'article 5 de la loi portant création d'un statut de l'élu local2026-04-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ25110532G.htmlQuestion : Shein2025-11-05T00:00:00ZQuestion actualite à Premier ministre.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50690Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents2025-06-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51039Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte2025-05-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.