Hervé Marseille · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/herve-marseille/2026-07-21T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#11085TVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZHervé Marseille a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#11085TVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZHervé Marseille a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#11085TVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZHervé Marseille a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#11085TVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZHervé Marseille a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#11085TVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZHervé Marseille a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#11085TVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZHervé Marseille a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#11085TVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZHervé Marseille a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#11085TVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZHervé Marseille a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#11085TVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZHervé Marseille a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#11085TVote : Non-votant · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZHervé Marseille a voté « non-votant ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#11085TVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZHervé Marseille a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#11085TVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZHervé Marseille a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#11085TVote : Pour · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZHervé Marseille a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#11085TVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZHervé Marseille a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#11085TVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZHervé Marseille a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#11085TVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZHervé Marseille a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#11085TVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZHervé Marseille a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#11085TVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZHervé Marseille a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#11085TVote : Non-votant · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZHervé Marseille a voté « non-votant ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#11085TVote : Non-votant · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZHervé Marseille a voté « non-votant ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#11085TVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZHervé Marseille a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#11085TVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZHervé Marseille a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#11085TVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZHervé Marseille a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#11085TVote : Pour · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZHervé Marseille a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#11085TVote : Pour · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZHervé Marseille a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/557/Amdt_COM-276.htmlAmendement COM-276 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-15T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/557/Amdt_COM-174.htmlAmendement COM-174 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-12T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/557/Amdt_COM-173.htmlAmendement COM-173 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-12T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/557/Amdt_COM-175.htmlAmendement COM-175 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-12T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26040794G.htmlQuestion : 1er mai et état du débat public2026-04-15T00:00:00ZQuestion actualite à Premier ministre.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260308023.htmlQuestion : Commission du redécoupage électoral2026-03-12T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260308013.htmlQuestion : Financement de l'enseignement privé sous contrat d'association2026-03-12T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260107252.htmlQuestion : Bouclier tarifaire 2023 et bailleurs sociaux2026-01-15T00:00:00ZQuestion ecrite à Ville et Logement.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_I-818.htmlAmendement I-818 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-26T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 40 C.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_I-797.htmlAmendement I-797 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-26T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ251106624.htmlQuestion : Cumul emploi-retraite des assistants maternels et familiaux2025-11-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.