Frédéric Buval · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/frederic-buval/2026-07-21T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#21096QVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZFrédéric Buval a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#21096QVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZFrédéric Buval a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#21096QVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZFrédéric Buval a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#21096QVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZFrédéric Buval a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#21096QVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZFrédéric Buval a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#21096QVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZFrédéric Buval a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#21096QVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZFrédéric Buval a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#21096QVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZFrédéric Buval a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#21096QVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZFrédéric Buval a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#21096QVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZFrédéric Buval a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#21096QVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZFrédéric Buval a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#21096QVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZFrédéric Buval a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#21096QVote : Pour · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZFrédéric Buval a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#21096QVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZFrédéric Buval a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#21096QVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZFrédéric Buval a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#21096QVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZFrédéric Buval a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#21096QVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZFrédéric Buval a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#21096QVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZFrédéric Buval a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#21096QVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZFrédéric Buval a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#21096QVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZFrédéric Buval a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#21096QVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZFrédéric Buval a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#21096QVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZFrédéric Buval a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#21096QVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZFrédéric Buval a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#21096QVote : Pour · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZFrédéric Buval a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#21096QVote : Pour · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZFrédéric Buval a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_290.htmlAmendement 290 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-21T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 40 C.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_289.htmlAmendement 289 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-21T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 40 C.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_288.htmlAmendement 288 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-21T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_287.htmlAmendement 287 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-21T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 40 C.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/691/Amdt_21.htmlAmendement 21 : Adaptation du droit des outre-mer2026-06-17T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/691/Amdt_46.htmlAmendement 46 : Adaptation du droit des outre-mer2026-06-16T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/691/Amdt_45.htmlAmendement 45 : Adaptation du droit des outre-mer2026-06-16T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/691/Amdt_43.htmlAmendement 43 : Adaptation du droit des outre-mer2026-06-16T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/691/Amdt_42.htmlAmendement 42 : Adaptation du droit des outre-mer2026-06-16T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/691/Amdt_49.htmlAmendement 49 : Adaptation du droit des outre-mer2026-06-12T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 40 C.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26010892S.htmlQuestion : Crash du vol 708 de la West Caribbean Airways2026-01-22T00:00:00ZQuestion orale à Transports.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26010652G.htmlQuestion : Lutte contre les sargasses en Martinique2026-01-21T00:00:00ZQuestion actualite à Outre-mer.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ25100493G.htmlQuestion : Vie chère en Outre-mer2025-10-22T00:00:00ZQuestion actualite à Action et comptes publics.