Else Joseph · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/else-joseph/2026-10-01T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010198.htmlQuestion : Projet de suppression du dispositif de gestion du régime obligatoire d'assurance maladie par les mutuelles historiques des fonctionnaires2026-10-01T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260909994.htmlQuestion : Alourdissement des procédures d'enregistrement des projets d'élevage2026-09-10T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#20056CVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZElse Joseph a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#20056CVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZElse Joseph a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#20056CVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZElse Joseph a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#20056CVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZElse Joseph a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#20056CVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZElse Joseph a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#20056CVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZElse Joseph a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#20056CVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZElse Joseph a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#20056CVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZElse Joseph a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#20056CVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZElse Joseph a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#20056CVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZElse Joseph a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#20056CVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZElse Joseph a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#20056CVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZElse Joseph a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#20056CVote : Pour · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZElse Joseph a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_50.htmlAmendement 50 : Relance et décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_129.htmlAmendement 129 : Relance et décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSort : Tombé.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#20056CVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZElse Joseph a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#20056CVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZElse Joseph a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#20056CVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZElse Joseph a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#20056CVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZElse Joseph a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#20056CVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZElse Joseph a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#20056CVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZElse Joseph a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#20056CVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZElse Joseph a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_1030.htmlAmendement 1030 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 41 C.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_1032.htmlAmendement 1032 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_1029.htmlAmendement 1029 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_1031.htmlAmendement 1031 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_1047.htmlAmendement 1047 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-25T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#20056CVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZElse Joseph a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#20056CVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZElse Joseph a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#20056CVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZElse Joseph a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_440.htmlAmendement 440 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZSort : Adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#20056CVote : Pour · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZElse Joseph a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#20056CVote : Pour · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZElse Joseph a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_439.htmlAmendement 439 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-22T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_438.htmlAmendement 438 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-22T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 40 C.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609205.htmlQuestion : Possibilité d'adapter les horaires des bureaux de vote dans les petites communes2026-06-18T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609153.htmlQuestion : Inquiétudes relatives à une éventuelle diminution du « fonds vert » concernant les projets des collectivités locales2026-06-18T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609018.htmlQuestion : Confusion entre demande d'interversion des prénoms au profit du prénom d'usage et requête en changement de prénom2026-06-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260508862.htmlQuestion : Prise en compte des difficultés des communes qui ne peuvent ni toucher la dotation de solidarité urbaine ni la dotation de solidarité rurale2026-05-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260508844.htmlQuestion : Cohérence de la « stratégie esport 2026-2030 » par rapport à la lutte contre les pratiques numériques addictives en milieu scolaire2026-05-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Intelligence artificielle et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260508760.htmlQuestion : Qualification juridique de la Mutualité sociale agricole notamment au regard de la prévisibilité du contentieux2026-05-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260508735.htmlQuestion : Augmentation des frais d'inscription dans les lycées des Français de l'étranger2026-05-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408540.htmlQuestion : Assimilation de la carte d'identité d'élu local à un document d'identité officiel2026-04-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.