Édouard Courtial · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/edouard-courtial/2026-07-21T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#11115UVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZÉdouard Courtial a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#11115UVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZÉdouard Courtial a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#11115UVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZÉdouard Courtial a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#11115UVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZÉdouard Courtial a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#11115UVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZÉdouard Courtial a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#11115UVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZÉdouard Courtial a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#11115UVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZÉdouard Courtial a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#11115UVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZÉdouard Courtial a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#11115UVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZÉdouard Courtial a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#11115UVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZÉdouard Courtial a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#11115UVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZÉdouard Courtial a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#11115UVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZÉdouard Courtial a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#11115UVote : Pour · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZÉdouard Courtial a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#11115UVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZÉdouard Courtial a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#11115UVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZÉdouard Courtial a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#11115UVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZÉdouard Courtial a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#11115UVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZÉdouard Courtial a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#11115UVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZÉdouard Courtial a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#11115UVote : Non-votant · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZÉdouard Courtial a voté « non-votant ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#11115UVote : Non-votant · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZÉdouard Courtial a voté « non-votant ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609244.htmlQuestion : Crise céréalière2026-06-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609243.htmlQuestion : Débordements lors des célébrations sportives2026-06-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609242.htmlQuestion : Remboursement des frais de propagande électorale dans les communes de moins de 1 000 habitants2026-06-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609241.htmlQuestion : Sécurité périmétrique des établissements pénitentiaires2026-06-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609240.htmlQuestion : Crise énergétique et protection les ménages ruraux de l'Oise face à la flambée des carburants2026-06-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609239.htmlQuestion : Cyberattaque de l'Agence nationale des titres sécurisés et faillite de la sécurité des titres régaliens2026-06-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#11115UVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZÉdouard Courtial a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#11115UVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZÉdouard Courtial a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#11115UVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZÉdouard Courtial a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#11115UVote : Pour · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZÉdouard Courtial a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#11115UVote : Pour · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZÉdouard Courtial a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260308067.htmlQuestion : Déploiement national du dispositif « Cardiopass » de dépistage des cardiopathies chez les collégiens2026-03-19T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26030992S.htmlQuestion : Gestion durable et avenir de la forêt de Chantilly face au dérèglement climatique2026-03-12T00:00:00ZQuestion orale à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26030991S.htmlQuestion : Renforcer la protection pénale des arbitres2026-03-12T00:00:00ZQuestion orale à Justice.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260307994.htmlQuestion : Souveraineté industrielle européenne face à l'accélération de la concurrence chinoise2026-03-12T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.