Dominique Théophile · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/dominique-theophile/2026-10-06T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/610/Amdt_COM-2.htmlAmendement COM-2 : Dispositif des stocks de sécurité des médicaments2026-10-06T00:00:00ZSort : Satisfait ou sans objet.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#19301EVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZDominique Théophile a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#19301EVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZDominique Théophile a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#19301EVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZDominique Théophile a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#19301EVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZDominique Théophile a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#19301EVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZDominique Théophile a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#19301EVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZDominique Théophile a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#19301EVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZDominique Théophile a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#19301EVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZDominique Théophile a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#19301EVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZDominique Théophile a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#19301EVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZDominique Théophile a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#19301EVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZDominique Théophile a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#19301EVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZDominique Théophile a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#19301EVote : Abstention · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZDominique Théophile a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#19301EVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZDominique Théophile a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#19301EVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZDominique Théophile a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#19301EVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZDominique Théophile a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#19301EVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZDominique Théophile a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#19301EVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZDominique Théophile a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#19301EVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZDominique Théophile a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#19301EVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZDominique Théophile a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#19301EVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZDominique Théophile a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#19301EVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZDominique Théophile a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#19301EVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZDominique Théophile a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_449.htmlAmendement 449 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#19301EVote : Pour · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZDominique Théophile a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#19301EVote : Pour · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZDominique Théophile a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_425.htmlAmendement 425 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-22T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 40 C.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_416.htmlAmendement 416 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-22T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_79.htmlAmendement 79 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-22T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/691/Amdt_27.htmlAmendement 27 : Adaptation du droit des outre-mer2026-06-16T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/691/Amdt_23.htmlAmendement 23 : Adaptation du droit des outre-mer2026-06-16T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/691/Amdt_17.htmlAmendement 17 : Adaptation du droit des outre-mer2026-06-16T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/691/Amdt_15.htmlAmendement 15 : Adaptation du droit des outre-mer2026-06-16T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/691/Amdt_5.htmlAmendement 5 : Adaptation du droit des outre-mer2026-06-16T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26050842G.htmlQuestion : Situation à Haïti2026-05-13T00:00:00ZQuestion actualite à Europe et affaires étrangères.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26041067S.htmlQuestion : Application du mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF) dans les régions ultrapériphériques2026-04-16T00:00:00ZQuestion orale à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26020736G.htmlQuestion : Situation à Cuba2026-02-25T00:00:00ZQuestion actualite à Europe et affaires étrangères.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26020946S.htmlQuestion : Application des règles funéraires aux cimetières familiaux existants en Guadeloupe2026-02-12T00:00:00ZQuestion orale à Intérieur.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26010889S.htmlQuestion : Évolution institutionnelle engagée en Guadeloupe2026-01-22T00:00:00ZQuestion orale à Outre-mer.