Denis Bouad · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/denis-bouad/2026-09-24T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910077.htmlQuestion : Financement des contrats d'apprentissage préparant à des diplômes de niveaux 6 et 7 dans les collectivités territoriales2026-09-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#20088LVote : Abstention · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZDenis Bouad a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#20088LVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZDenis Bouad a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#20088LVote : Abstention · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZDenis Bouad a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#20088LVote : Abstention · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZDenis Bouad a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#20088LVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZDenis Bouad a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#20088LVote : Contre · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZDenis Bouad a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#20088LVote : Contre · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZDenis Bouad a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#20088LVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZDenis Bouad a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#20088LVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZDenis Bouad a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#20088LVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZDenis Bouad a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#20088LVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZDenis Bouad a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#20088LVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZDenis Bouad a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#20088LVote : Contre · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZDenis Bouad a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#20088LVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZDenis Bouad a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#20088LVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZDenis Bouad a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#20088LVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZDenis Bouad a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#20088LVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZDenis Bouad a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#20088LVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZDenis Bouad a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#20088LVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZDenis Bouad a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#20088LVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZDenis Bouad a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#20088LVote : Abstention · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZDenis Bouad a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#20088LVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZDenis Bouad a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#20088LVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZDenis Bouad a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#20088LVote : Contre · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZDenis Bouad a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#20088LVote : Contre · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZDenis Bouad a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26051146S.htmlQuestion : Situation de la filière viticole2026-05-21T00:00:00ZQuestion orale à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26051114S.htmlQuestion : Financement des Maisons des adolescents2026-05-14T00:00:00ZQuestion orale à Sports, jeunesse et vie associative.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260508806.htmlQuestion : Avenir de l'institut régional du travail d'Occitanie2026-05-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Enseignement supérieur, recherche et espace.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408382.htmlQuestion : Mode de calcul de la longueur de voirie communale servant à déterminer les montants de la dotation de solidarité rurale2026-04-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Ruralité.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/258/Amdt_113.htmlAmendement 113 : Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction2026-01-12T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/258/Amdt_120.htmlAmendement 120 : Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction2026-01-09T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/258/Amdt_119.htmlAmendement 119 : Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction2026-01-09T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/258/Amdt_117.htmlAmendement 117 : Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction2026-01-09T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/258/Amdt_116.htmlAmendement 116 : Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction2026-01-09T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/258/Amdt_115.htmlAmendement 115 : Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction2026-01-09T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/258/Amdt_114.htmlAmendement 114 : Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction2026-01-09T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/171/Amdt_COM-34.htmlAmendement COM-34 : Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction2026-01-06T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/171/Amdt_COM-47.htmlAmendement COM-47 : Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction2026-01-05T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/171/Amdt_COM-56.htmlAmendement COM-56 : Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction2025-12-22T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50690Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents2025-06-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51039Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte2025-05-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.