Daniel Gremillet · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/daniel-gremillet/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010312.htmlQuestion : Difficultés rencontrées par les clubs sportifs vosgiens en raison du coût croissant des déplacements nécessaires à la pratique sportive et à la participation aux compétitions2026-10-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Sports, jeunesse et vie associative.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260809823.htmlQuestion : Incohérences persistantes dans l'application de la taxe d'habitation aux gîtes et meublés touristiques2026-08-20T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260809822.htmlQuestion : Cumul entre un emploi au sein d'un regroupement pédagogique intercommunal et l'exercice d'un mandat d'adjoint au maire2026-08-20T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260809821.htmlQuestion : Responsabilité des maires et moyens d'action face aux parcelles boisées dont les propriétaires ne s'acquittent plus de leurs obligations2026-08-20T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260809820.htmlQuestion : Noyades et service public de la baignade2026-08-20T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#14033TVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZDaniel Gremillet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#14033TVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZDaniel Gremillet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#14033TVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZDaniel Gremillet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#14033TVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZDaniel Gremillet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#14033TVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZDaniel Gremillet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#14033TVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZDaniel Gremillet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#14033TVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZDaniel Gremillet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#14033TVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZDaniel Gremillet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#14033TVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZDaniel Gremillet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#14033TVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZDaniel Gremillet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#14033TVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZDaniel Gremillet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#14033TVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZDaniel Gremillet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#14033TVote : Pour · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZDaniel Gremillet a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_159.htmlAmendement 159 : Relance et décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_139.htmlAmendement 139 : Relance et décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_137.htmlAmendement 137 : Relance et décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_136.htmlAmendement 136 : Relance et décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_135.htmlAmendement 135 : Relance et décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_289.htmlAmendement 289 : Relance et décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_133.htmlAmendement 133 : Relance et décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_134.htmlAmendement 134 : Relance et décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_132.htmlAmendement 132 : Relance et décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/833/Amdt_97.htmlAmendement 97 : Pour une montagne vivante et souveraine2026-07-06T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#14033TVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZDaniel Gremillet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#14033TVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZDaniel Gremillet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#14033TVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZDaniel Gremillet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#14033TVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZDaniel Gremillet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#14033TVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZDaniel Gremillet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#14033TVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZDaniel Gremillet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#14033TVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZDaniel Gremillet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#14033TVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZDaniel Gremillet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#14033TVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZDaniel Gremillet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#14033TVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZDaniel Gremillet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#14033TVote : Pour · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZDaniel Gremillet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#14033TVote : Pour · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZDaniel Gremillet a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408593.htmlQuestion : Négociations de la convention d'objectifs et de gestion 2026-2030 : avenir des missions de la mutualité sociale agricole (MSA) dans les territoires ruraux2026-04-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Premier ministre.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408313.htmlQuestion : Absence de révision et de mise à jour de la formation aux gestes de premiers secours pour les enseignants des écoles maternelles et primaires2026-04-09T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260308132.htmlQuestion : Territoires ruraux et de montagne : conséquences particulièrement lourdes de la hausse du prix des carburants pour les entreprises de travaux publics et du paysage2026-03-26T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260308131.htmlQuestion : Situation financière critique de l'association Asalée et continuité des missions de santé publique assurées par les infirmières Asalée2026-03-26T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260308104.htmlQuestion : Suspension préfectorale des autorisations d'épandage de boues industrielles et situation d'urgence pour quatre entreprises d'ennoblissement textile des Vosges2026-03-19T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50692Conseil constitutionnel : Conforme · Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.