Damien Michallet · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/damien-michallet/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/924/Amdt_COM-1.htmlAmendement COM-1 : Contributions à l'ONF et composition de son conseil d'administration2026-10-09T00:00:00ZSort : en cours.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260809786.htmlQuestion : Conditions d'attribution de la majoration d'un trimestre de durée d'assurance retraite par mandat électif local2026-08-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#21080GVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZDamien Michallet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#21080GVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZDamien Michallet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#21080GVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZDamien Michallet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#21080GVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZDamien Michallet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#21080GVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZDamien Michallet a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709545.htmlQuestion : État d'avancement du plan d'action interministériel pour le financement de la dépollution des eaux par les collectivités territoriales2026-07-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#21080GVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZDamien Michallet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#21080GVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZDamien Michallet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#21080GVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZDamien Michallet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#21080GVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZDamien Michallet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#21080GVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZDamien Michallet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#21080GVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZDamien Michallet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#21080GVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZDamien Michallet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#21080GVote : Pour · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZDamien Michallet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#21080GVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZDamien Michallet a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709355.htmlQuestion : Absence de mise en oeuvre effective de la majoration de la taxe d'aménagement pour les constructions illégales2026-07-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#21080GVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZDamien Michallet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#21080GVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZDamien Michallet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#21080GVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZDamien Michallet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#21080GVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZDamien Michallet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#21080GVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZDamien Michallet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#21080GVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZDamien Michallet a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_624.htmlAmendement 624 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Retiré.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#21080GVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZDamien Michallet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#21080GVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZDamien Michallet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#21080GVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZDamien Michallet a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_391.htmlAmendement 391 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZSort : Adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#21080GVote : Pour · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZDamien Michallet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#21080GVote : Pour · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZDamien Michallet a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_392.htmlAmendement 392 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-22T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 40 C.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_390.htmlAmendement 390 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-22T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_389.htmlAmendement 389 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-22T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26050872G.htmlQuestion : Vol des données numériques des Français et sécurité informatique2026-05-20T00:00:00ZQuestion actualite à Intelligence artificielle et numérique.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/602/Amdt_173.htmlAmendement 173 : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public2026-05-19T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/602/Amdt_177.htmlAmendement 177 : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public2026-05-18T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/602/Amdt_176.htmlAmendement 176 : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public2026-05-18T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/602/Amdt_175.htmlAmendement 175 : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public2026-05-18T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26051130S.htmlQuestion : Difficultés de remboursement des frais de justice2026-05-14T00:00:00ZQuestion orale à Justice.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50692Conseil constitutionnel : Conforme · Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.