Colombe Brossel · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/colombe-brossel/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010292.htmlQuestion : Fonds alloués au Soudan : nécessité de renforcer l'aide humanitaire face à l'aggravation de la crise2026-10-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Europe et affaires étrangères.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910007.htmlQuestion : Fonds d'urgence pour l'adaptation aux fortes chaleurs des bâtiments scolaires2026-09-10T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709620.htmlQuestion : Une meilleure formation du personnel référent pour les élèves à haut potentiel2026-07-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#21089RVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZColombe Brossel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#21089RVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZColombe Brossel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#21089RVote : Abstention · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZColombe Brossel a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#21089RVote : Abstention · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZColombe Brossel a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#21089RVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZColombe Brossel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#21089RVote : Contre · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZColombe Brossel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#21089RVote : Contre · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZColombe Brossel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#21089RVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZColombe Brossel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#21089RVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZColombe Brossel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#21089RVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZColombe Brossel a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#21089RVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZColombe Brossel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#21089RVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZColombe Brossel a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#21089RVote : Contre · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZColombe Brossel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#21089RVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZColombe Brossel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#21089RVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZColombe Brossel a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#21089RVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZColombe Brossel a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#21089RVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZColombe Brossel a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#21089RVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZColombe Brossel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#21089RVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZColombe Brossel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#21089RVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZColombe Brossel a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#21089RVote : Abstention · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZColombe Brossel a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#21089RVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZColombe Brossel a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#21089RVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZColombe Brossel a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#21089RVote : Contre · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZColombe Brossel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#21089RVote : Contre · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZColombe Brossel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408603.htmlQuestion : Evolution des stages de seconde en milieu professionnel2026-04-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26040787G.htmlQuestion : Complément du libre choix du mode de garde2026-04-08T00:00:00ZQuestion actualite à Premier ministre.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260308048.htmlQuestion : Suppressions de postes dans le premier et second degrés en France et à Paris2026-03-12T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260307923.htmlQuestion : Contrôle du rectorat de Versailles sur un établissement privé sous contrat2026-03-05T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/233/Amdt_1.htmlAmendement 1 : Accompagnants des élèves en situation de handicap2025-12-18T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-634.htmlAmendement II-634 : Projet de loi de finances pour 20262025-12-01T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-633.htmlAmendement II-633 : Projet de loi de finances pour 20262025-12-01T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-631.htmlAmendement II-631 : Projet de loi de finances pour 20262025-12-01T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-628.htmlAmendement II-628 : Projet de loi de finances pour 20262025-12-01T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-627.htmlAmendement II-627 : Projet de loi de finances pour 20262025-12-01T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-626.htmlAmendement II-626 : Projet de loi de finances pour 20262025-12-01T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-624.htmlAmendement II-624 : Projet de loi de finances pour 20262025-12-01T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-623.htmlAmendement II-623 : Projet de loi de finances pour 20262025-12-01T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_I-1037.htmlAmendement I-1037 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-24T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ251106771.htmlQuestion : Contrôle du rectorat de Versailles sur un établissement privé sous contrat2025-11-20T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ251106759.htmlQuestion : Nombre d'élèves maximum par classe2025-11-20T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ25110541G.htmlQuestion : Commémorations des attentats du 13 novembre2025-11-12T00:00:00ZQuestion actualite à Premier ministre.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50692Conseil constitutionnel : Conforme · Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50819Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50690Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents2025-06-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51039Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte2025-05-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.