Clément Pernot · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/clement-pernot/2026-09-24T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910122.htmlQuestion : Conséquences de la réforme de la taxe d'aménagement pour les collectivités territoriales2026-09-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910104.htmlQuestion : Délais de versement des aides MAEC en Bourgogne-Franche-Comté2026-09-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910041.htmlQuestion : Difficultés de recrutement et professionnalisation des personnels intervenant dans les secteurs de l'enfance et de la jeunesse en milieu rural2026-09-17T00:00:00ZQuestion ecrite à Sports, jeunesse et vie associative.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709682.htmlQuestion : Concertation CARMF projet de décret relatif au régime simplifié des professionnels médicaux conventionnés2026-07-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709681.htmlQuestion : Lutte contre les atteintes à l'environnement et les infractions commises lors des stationnements illicites de gens du voyage2026-07-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#21047FVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZClément Pernot a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#21047FVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZClément Pernot a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#21047FVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZClément Pernot a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#21047FVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZClément Pernot a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#21047FVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZClément Pernot a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#21047FVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZClément Pernot a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#21047FVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZClément Pernot a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#21047FVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZClément Pernot a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#21047FVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZClément Pernot a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#21047FVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZClément Pernot a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#21047FVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZClément Pernot a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#21047FVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZClément Pernot a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#21047FVote : Pour · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZClément Pernot a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#21047FVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZClément Pernot a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#21047FVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZClément Pernot a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#21047FVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZClément Pernot a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#21047FVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZClément Pernot a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#21047FVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZClément Pernot a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#21047FVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZClément Pernot a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#21047FVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZClément Pernot a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609294.htmlQuestion : Réduction du réseau postal dans les territoires ruraux2026-06-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Ruralité.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#21047FVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZClément Pernot a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#21047FVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZClément Pernot a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#21047FVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZClément Pernot a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#21047FVote : Pour · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZClément Pernot a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#21047FVote : Pour · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZClément Pernot a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408616.htmlQuestion : Retraite des maires sortants et publication urgente du décret d'application relatif à la prise en compte des trimestres supplémentaires liés aux mandats locaux2026-04-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26020948S.htmlQuestion : Procédure d'implantation d'équipements de production d'énergies renouvelables2026-02-12T00:00:00ZQuestion orale à Transition écologique.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ251206971.htmlQuestion : Lignes ferroviaires à valeur « patrimoniale »2025-12-11T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ251206970.htmlQuestion : Campagne nationale sur la « prévention des accidents du travail graves et mortels »2025-12-11T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.