Claude Malhuret · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/claude-malhuret/2026-07-21T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#14251QVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZClaude Malhuret a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#14251QVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZClaude Malhuret a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#14251QVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZClaude Malhuret a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#14251QVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZClaude Malhuret a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#14251QVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZClaude Malhuret a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#14251QVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZClaude Malhuret a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#14251QVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZClaude Malhuret a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26070973G.htmlQuestion : Régulation des outils d'intelligence artificielle dans la perspective des échéances électorales2026-07-08T00:00:00ZQuestion actualite à Premier ministre.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#14251QVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZClaude Malhuret a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#14251QVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZClaude Malhuret a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#14251QVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZClaude Malhuret a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#14251QVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZClaude Malhuret a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#14251QVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZClaude Malhuret a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#14251QVote : Contre · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZClaude Malhuret a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#14251QVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZClaude Malhuret a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709376.htmlQuestion : Régime des congés pour raisons de santé des agents publics hospitaliers atteints de maladies neurodégénératives évolutives, et particulièrement de la maladie de Parkinson2026-07-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#14251QVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZClaude Malhuret a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#14251QVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZClaude Malhuret a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#14251QVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZClaude Malhuret a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#14251QVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZClaude Malhuret a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#14251QVote : Abstention · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZClaude Malhuret a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#14251QVote : Abstention · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZClaude Malhuret a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#14251QVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZClaude Malhuret a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#14251QVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZClaude Malhuret a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#14251QVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZClaude Malhuret a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#14251QVote : Pour · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZClaude Malhuret a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#14251QVote : Pour · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZClaude Malhuret a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/667/Amdt_21.htmlAmendement 21 : Programmation militaire pour les années 2024 à 20302026-06-02T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/667/Amdt_22.htmlAmendement 22 : Programmation militaire pour les années 2024 à 20302026-06-02T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/635/Amdt_COM-84.htmlAmendement COM-84 : Programmation militaire2026-05-21T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/635/Amdt_COM-76.htmlAmendement COM-76 : Programmation militaire2026-05-21T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408473.htmlQuestion : Déduction fiscale liées aux travaux réalisés sur les monuments historiques2026-04-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408472.htmlQuestion : Usufruitier successif dans le régime des plus values immobilières des particuliers2026-04-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408471.htmlQuestion : Taxation aux droits de mutation à titre gratuit des réversions de rentes viagères entre époux2026-04-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408470.htmlQuestion : Modalités d'application de l'option mutualisation des plafonds de déduction fiscale dans le cadre d'un plan d'épargne retraite2026-04-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26020714G.htmlQuestion : Mort de Quentin Deranque2026-02-18T00:00:00ZQuestion actualite à Justice.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ25100509G.htmlQuestion : Taxe Zucman2025-10-29T00:00:00ZQuestion actualite à Premier ministre.