Christian Bruyen · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/christian-bruyen/2026-08-14T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709648.htmlQuestion : Maintien d'une enveloppe budgétaire dédiée au secteur viticole dans le cadre de la réforme de la PAC post-20272026-07-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#21063FVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZChristian Bruyen a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#21063FVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZChristian Bruyen a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#21063FVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZChristian Bruyen a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#21063FVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZChristian Bruyen a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#21063FVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZChristian Bruyen a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#21063FVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZChristian Bruyen a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#21063FVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZChristian Bruyen a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#21063FVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZChristian Bruyen a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#21063FVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZChristian Bruyen a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#21063FVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZChristian Bruyen a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#21063FVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZChristian Bruyen a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#21063FVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZChristian Bruyen a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#21063FVote : Pour · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZChristian Bruyen a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#21063FVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZChristian Bruyen a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709335.htmlQuestion : Calendrier du dispositif 100% santé pour la prise en charge des systèmes CROS et BICROS2026-07-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#21063FVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZChristian Bruyen a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#21063FVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZChristian Bruyen a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#21063FVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZChristian Bruyen a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#21063FVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZChristian Bruyen a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#21063FVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZChristian Bruyen a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#21063FVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZChristian Bruyen a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#21063FVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZChristian Bruyen a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#21063FVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZChristian Bruyen a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#21063FVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZChristian Bruyen a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#21063FVote : Pour · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZChristian Bruyen a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#21063FVote : Pour · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZChristian Bruyen a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609073.htmlQuestion : Situation des entreprises françaises de vols commerciaux en montgolfière, confrontées à une remise en cause du taux réduit de TVA2026-06-11T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609047.htmlQuestion : Clarification sur la régulation des biens immobiliers des communes nouvelles2026-06-11T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260508651.htmlQuestion : Modalités de compensation des pertes de recettes liées à la réforme des valeurs locatives des établissements industriels2026-05-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/467/Amdt_6.htmlAmendement 6 : Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI2026-04-07T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408193.htmlQuestion : Mise en oeuvre en France du mécanisme européen de compensation des coûts indirects carbone pour le secteur verrier2026-04-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Industrie.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260107454.htmlQuestion : Situation des directrices et directeurs d'école du premier degré2026-01-29T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ251106662.htmlQuestion : Maintien du financement du fonds postal national de péréquation territoriale2025-11-13T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ251006443.htmlQuestion : Baisse du Fonds de soutien à l'expression radiophonique2025-10-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Culture.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ251006441.htmlQuestion : Conséquences des baisses tarifaires prévues sur les actes d'imagerie médicale2025-10-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50692Conseil constitutionnel : Conforme · Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.