Cédric Vial · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/cedric-vial/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010299.htmlQuestion : Conséquences du décret du 25 juin 2026 relatif au calcul de l'allocation aux adultes handicapés sur les démarches déclaratives des travailleurs d'ESAT2026-10-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910107.htmlQuestion : Conséquences du décret du 21 août 2026 relatif aux transports sanitaires sur l'accès aux soins des familles résidant en zone rurale et de montagne2026-09-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260909991.htmlQuestion : Décompte des logements sociaux et logements étudiants gérés par les centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires2026-09-10T00:00:00ZQuestion ecrite à Ville et Logement.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260809874.htmlQuestion : Accès aux soins bucco-dentaires dans les territoires ruraux de montagne et cadre juridique de l'exercice itinérant2026-08-27T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260809800.htmlQuestion : Prise en charge financière du changement d'école imposé par le décret du 28 juillet 20262026-08-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709572.htmlQuestion : Interrogations sur la prise en compte, dans le calcul de la surcote, de la majoration de durée d'assurance des élus locaux2026-07-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#20058EVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZCédric Vial a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#20058EVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZCédric Vial a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#20058EVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZCédric Vial a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#20058EVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZCédric Vial a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#20058EVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZCédric Vial a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#20058EVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZCédric Vial a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#20058EVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZCédric Vial a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#20058EVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZCédric Vial a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#20058EVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZCédric Vial a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#20058EVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZCédric Vial a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#20058EVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZCédric Vial a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#20058EVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZCédric Vial a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#20058EVote : Abstention · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZCédric Vial a voté « abstention ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_248.htmlAmendement 248 : Relance et décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_247.htmlAmendement 247 : Relance et décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_246.htmlAmendement 246 : Relance et décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/833/Amdt_11.htmlAmendement 11 : Pour une montagne vivante et souveraine2026-07-06T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/833/Amdt_61.htmlAmendement 61 : Pour une montagne vivante et souveraine2026-07-06T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#20058EVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZCédric Vial a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#20058EVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZCédric Vial a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#20058EVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZCédric Vial a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#20058EVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZCédric Vial a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#20058EVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZCédric Vial a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#20058EVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZCédric Vial a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#20058EVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZCédric Vial a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_36.htmlAmendement 36 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/629/Amdt_COM-28.htmlAmendement COM-28 : Pour une montagne vivante et souveraine2026-06-29T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/629/Amdt_COM-27.htmlAmendement COM-27 : Pour une montagne vivante et souveraine2026-06-29T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609291.htmlQuestion : Absence constatée de moyens objectifs de mesure acoustique en gendarmerie2026-06-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#20058EVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZCédric Vial a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#20058EVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZCédric Vial a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#20058EVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZCédric Vial a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_322.htmlAmendement 322 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZSort : Retiré.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#20058EVote : Pour · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZCédric Vial a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#20058EVote : Pour · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZCédric Vial a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_320.htmlAmendement 320 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-22T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609036.htmlQuestion : Inadaptation du dispositif de transport partagé VSL aux territoires de montagne2026-06-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609034.htmlQuestion : Avenir du statut d'AOC des filières « Bois de Chartreuse » et « Bois du Jura »2026-06-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260608971.htmlQuestion : Adaptation du cadre européen relatif à l'intégration des récepteurs radio dans les véhicules neufs2026-06-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50692Conseil constitutionnel : Conforme · Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.