Cédric Chevalier · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/cedric-chevalier/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010293.htmlQuestion : Réparation du préjudice subi par les passagers en cas de retard important de vol2026-10-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010208.htmlQuestion : Mise en oeuvre de la loi du 12 juin 2026 en faveur des familles d'enfants gravement malades2026-10-01T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910112.htmlQuestion : Dégradation du pouvoir d'achat et de l'attractivité de la fonction publique territoriale.2026-09-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910111.htmlQuestion : Formation des élus locaux2026-09-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910098.htmlQuestion : Retraite des élus locaux et prise en compte des mandats antérieurs2026-09-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910051.htmlQuestion : Publicité dans le secteur de l'optique2026-09-17T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260909970.htmlQuestion : Bioéthanol viticole et réduction de l'intensité carbone2026-09-10T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260909910.htmlQuestion : Fiscalité du tabac et lutte contre le marché parallèle fragilisant le réseau des buralistes2026-09-03T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260909904.htmlQuestion : Logements vacants dans les territoires ruraux2026-09-03T00:00:00ZQuestion ecrite à Ville et Logement.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709734.htmlQuestion : Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap pendant la pause méridienne2026-07-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#21065HVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZCédric Chevalier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#21065HVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZCédric Chevalier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#21065HVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZCédric Chevalier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#21065HVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZCédric Chevalier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#21065HVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZCédric Chevalier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#21065HVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZCédric Chevalier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#21065HVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZCédric Chevalier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#21065HVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZCédric Chevalier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#21065HVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZCédric Chevalier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#21065HVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZCédric Chevalier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#21065HVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZCédric Chevalier a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#21065HVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZCédric Chevalier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#21065HVote : Contre · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZCédric Chevalier a voté « contre ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_106.htmlAmendement 106 : Relance et décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_105.htmlAmendement 105 : Relance et décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZSort : Tombé.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#21065HVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZCédric Chevalier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#21065HVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZCédric Chevalier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#21065HVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZCédric Chevalier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#21065HVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZCédric Chevalier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#21065HVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZCédric Chevalier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#21065HVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZCédric Chevalier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#21065HVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZCédric Chevalier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#21065HVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZCédric Chevalier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#21065HVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZCédric Chevalier a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#21065HVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZCédric Chevalier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#21065HVote : Pour · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZCédric Chevalier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#21065HVote : Pour · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZCédric Chevalier a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/524/Amdt_14.htmlAmendement 14 : Développement des transports2026-04-10T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/394/Amdt_COM-39.htmlAmendement COM-39 : Développement des transports2026-04-03T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 40 C.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-295.htmlAmendement II-295 : Projet de loi de finances pour 20262025-12-11T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-74.htmlAmendement II-74 : Projet de loi de finances pour 20262025-12-09T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-118.htmlAmendement II-118 : Projet de loi de finances pour 20262025-12-04T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_I-1492.htmlAmendement I-1492 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-27T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_I-1491.htmlAmendement I-1491 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-27T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_I-1490.htmlAmendement I-1490 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-27T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.