Bruno Rojouan · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/bruno-rojouan/2026-10-01T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010152.htmlQuestion : Électricité française et captation de la valeur ajoutée numérique2026-10-01T00:00:00ZQuestion ecrite à Intelligence artificielle et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910103.htmlQuestion : Acquisition des trésors nationaux par les établissements publics2026-09-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Culture.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910102.htmlQuestion : Conservation numérique des biens culturels privés d'intérêt patrimonial majeur2026-09-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Culture.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910101.htmlQuestion : Intégration des projections hydrologiques dans les politiques de réindustrialisation2026-09-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910100.htmlQuestion : Viabilité des filières européennes de transformation des matières premières critiques2026-09-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910099.htmlQuestion : Calendrier industriel de la filière d'uranium de retraitement2026-09-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910091.htmlQuestion : Approfondissement de la coopération industrielle franco-italienne2026-09-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910033.htmlQuestion : Baisse de la prise en charge des soins dentaires par l'assurance maladie2026-09-17T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260909966.htmlQuestion : Préservation et accès durable aux oeuvres culturelles numériques2026-09-10T00:00:00ZQuestion ecrite à Culture.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260809825.htmlQuestion : Adaptation des associations syndicales autorisées de défense des forêts contre les incendies à l'extension du risque incendie2026-08-20T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#20020PVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZBruno Rojouan a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#20020PVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZBruno Rojouan a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#20020PVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZBruno Rojouan a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#20020PVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZBruno Rojouan a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#20020PVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZBruno Rojouan a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#20020PVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZBruno Rojouan a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#20020PVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZBruno Rojouan a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#20020PVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZBruno Rojouan a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#20020PVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZBruno Rojouan a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#20020PVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZBruno Rojouan a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#20020PVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZBruno Rojouan a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#20020PVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZBruno Rojouan a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#20020PVote : Pour · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZBruno Rojouan a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#20020PVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZBruno Rojouan a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#20020PVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZBruno Rojouan a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#20020PVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZBruno Rojouan a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#20020PVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZBruno Rojouan a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#20020PVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZBruno Rojouan a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#20020PVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZBruno Rojouan a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#20020PVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZBruno Rojouan a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#20020PVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZBruno Rojouan a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#20020PVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZBruno Rojouan a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#20020PVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZBruno Rojouan a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#20020PVote : Pour · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZBruno Rojouan a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#20020PVote : Pour · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZBruno Rojouan a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50692Conseil constitutionnel : Conforme · Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.