Arnaud Bazin · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/arnaud-bazin/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010294.htmlQuestion : Opportunité d'étendre l'inscription du périmètre UNESCO des savoir-faire du chanvre aux femmes ouvrières et transformatrices de cette filière et aux ouvrières du travail de la soie du Val d'Oise2026-10-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Culture.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010209.htmlQuestion : Déclaration élevages d'animaux domestiques autres que chiens, chats et furets2026-10-01T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709644.htmlQuestion : Risques d'accélération des cancers de l'estomac liés à la bactérie Helicobacter pylori2026-07-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#19667JVote : Abstention · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZArnaud Bazin a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#19667JVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZArnaud Bazin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#19667JVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZArnaud Bazin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#19667JVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZArnaud Bazin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#19667JVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZArnaud Bazin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#19667JVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZArnaud Bazin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#19667JVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZArnaud Bazin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#19667JVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZArnaud Bazin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#19667JVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZArnaud Bazin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#19667JVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZArnaud Bazin a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#19667JVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZArnaud Bazin a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#19667JVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZArnaud Bazin a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#19667JVote : Pour · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZArnaud Bazin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#19667JVote : Abstention · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZArnaud Bazin a voté « abstention ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260709373.htmlQuestion : Détermination des mineurs visés à l'article L. 226-3 du CASF lors de sévices graves, d'acte de cruauté ou d'atteinte sexuelle sur un animal2026-07-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#19667JVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZArnaud Bazin a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#19667JVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZArnaud Bazin a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#19667JVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZArnaud Bazin a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#19667JVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZArnaud Bazin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#19667JVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZArnaud Bazin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#19667JVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZArnaud Bazin a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_9.htmlAmendement 9 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#19667JVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZArnaud Bazin a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#19667JVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZArnaud Bazin a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#19667JVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZArnaud Bazin a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#19667JVote : Pour · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZArnaud Bazin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#19667JVote : Pour · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZArnaud Bazin a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609185.htmlQuestion : Adhésion d'établissements publics de recherche à une association inscrite au registre des représentants d'intérêts de la HATVP2026-06-18T00:00:00ZQuestion ecrite à Enseignement supérieur, recherche et espace.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/689/Amdt_COM-49.htmlAmendement COM-49 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-15T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609147.htmlQuestion : Politique de prévention du Gouvernement auprès de la population au sujet des risques d'inondations2026-06-11T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260609136.htmlQuestion : Risques matériels et humains de la survenance d'une inondation en Île-de-France2026-06-11T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260508905.htmlQuestion : Conséquences de l'article 76 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 20262026-05-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260508824.htmlQuestion : Déclaration des opérateurs exerçant des activités liées aux animaux de compagnie domestiques autres que chiens, chats et furets2026-05-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/587/Amdt_197.htmlAmendement 197 : Droit à l'aide à mourir2026-05-11T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/587/Amdt_196.htmlAmendement 196 : Droit à l'aide à mourir2026-05-11T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/587/Amdt_195.htmlAmendement 195 : Droit à l'aide à mourir2026-05-11T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/587/Amdt_194.htmlAmendement 194 : Droit à l'aide à mourir2026-05-11T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/587/Amdt_193.htmlAmendement 193 : Droit à l'aide à mourir2026-05-11T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/587/Amdt_192.htmlAmendement 192 : Droit à l'aide à mourir2026-05-11T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/587/Amdt_191.htmlAmendement 191 : Droit à l'aide à mourir2026-05-11T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/587/Amdt_190.htmlAmendement 190 : Droit à l'aide à mourir2026-05-11T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260508697.htmlQuestion : Interdiction du gazage des pigeons2026-05-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature.