Antoinette Guhl · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/antoinette-guhl/2026-09-17T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910043.htmlQuestion : Maladies héréditaires liées aux hypertypes chez certaines races de chiens2026-09-17T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910042.htmlQuestion : Fond d'indemnisation des victimes de pesticides2026-09-17T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910017.htmlQuestion : Situation économique critique des librairies, notamment indépendantes2026-09-10T00:00:00ZQuestion ecrite à Culture.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910008.htmlQuestion : Adaptation du bâti scolaire au réchauffement climatique2026-09-10T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910006.htmlQuestion : Habitabilité des logements sous les toits pendant les canicules2026-09-10T00:00:00ZQuestion ecrite à Ville et Logement.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260909982.htmlQuestion : Mise en oeuvre du règlement européen 2024/3015 relatif à l'interdiction des produits issus du travail forcé2026-09-10T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260909981.htmlQuestion : Position du Gouvernement quant à l'évolution du cadre réglementaire européen relatif à l'élevage hors cage2026-09-10T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#21092LVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZAntoinette Guhl a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#21092LVote : Contre · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZAntoinette Guhl a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#21092LVote : Contre · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZAntoinette Guhl a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#21092LVote : Abstention · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZAntoinette Guhl a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#21092LVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZAntoinette Guhl a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#21092LVote : Contre · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZAntoinette Guhl a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#21092LVote : Contre · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZAntoinette Guhl a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#21092LVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZAntoinette Guhl a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#21092LVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZAntoinette Guhl a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#21092LVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZAntoinette Guhl a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#21092LVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZAntoinette Guhl a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#21092LVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZAntoinette Guhl a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#21092LVote : Contre · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZAntoinette Guhl a voté « contre ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_368.htmlAmendement 368 : Relance et décentralisation du logement2026-07-03T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_245.htmlAmendement 245 : Relance et décentralisation du logement2026-07-03T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_244.htmlAmendement 244 : Relance et décentralisation du logement2026-07-03T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/835/Amdt_243.htmlAmendement 243 : Relance et décentralisation du logement2026-07-03T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#21092LVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZAntoinette Guhl a voté « contre ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_838.htmlAmendement 838 : Protection et souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZSort : Adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#21092LVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZAntoinette Guhl a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#21092LVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZAntoinette Guhl a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#21092LVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZAntoinette Guhl a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#21092LVote : Contre · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZAntoinette Guhl a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#21092LVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZAntoinette Guhl a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#21092LVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZAntoinette Guhl a voté « pour ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_840.htmlAmendement 840 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-25T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_839.htmlAmendement 839 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-25T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_837.htmlAmendement 837 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-25T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_836.htmlAmendement 836 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-25T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_835.htmlAmendement 835 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-25T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#21092LVote : Non-votant · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZAntoinette Guhl a voté « non-votant ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#21092LVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZAntoinette Guhl a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#21092LVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZAntoinette Guhl a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#21092LVote : Contre · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZAntoinette Guhl a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#21092LVote : Contre · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZAntoinette Guhl a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26060894G.htmlQuestion : Conclusions de la commission d'enquête sur les marges des industriels et de la grande distribution2026-06-03T00:00:00ZQuestion actualite à PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26051106S.htmlQuestion : Publication du document de politique transversale dédié à l'économie sociale et solidaire pour le projet de loi de finances 20272026-05-07T00:00:00ZQuestion orale à PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260508696.htmlQuestion : Répression des Ouïghours en Chine et absence d'informations sur des cas de détention2026-05-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Europe et affaires étrangères.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50692Conseil constitutionnel : Conforme · Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50819Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50690Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents2025-06-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51039Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte2025-05-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.