Anne-Catherine Loisier · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/anne-catherine-loisier/2026-10-01T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26101260S.htmlQuestion : Indemnité de fin de contrat des agents contractuels de la fonction publique2026-10-01T00:00:00ZQuestion orale à Action et comptes publics.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#14205JVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZAnne-Catherine Loisier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#14205JVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZAnne-Catherine Loisier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#14205JVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZAnne-Catherine Loisier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#14205JVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZAnne-Catherine Loisier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#14205JVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZAnne-Catherine Loisier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#14205JVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZAnne-Catherine Loisier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#14205JVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZAnne-Catherine Loisier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#14205JVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZAnne-Catherine Loisier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#14205JVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZAnne-Catherine Loisier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#14205JVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZAnne-Catherine Loisier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#14205JVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZAnne-Catherine Loisier a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#14205JVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZAnne-Catherine Loisier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#14205JVote : Contre · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZAnne-Catherine Loisier a voté « contre ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/833/Amdt_10.htmlAmendement 10 : Pour une montagne vivante et souveraine2026-07-06T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#14205JVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZAnne-Catherine Loisier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#14205JVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZAnne-Catherine Loisier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#14205JVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZAnne-Catherine Loisier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#14205JVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZAnne-Catherine Loisier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#14205JVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZAnne-Catherine Loisier a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_147.htmlAmendement 147 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_148.htmlAmendement 148 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_146.htmlAmendement 146 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_1072.htmlAmendement 1072 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#14205JVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZAnne-Catherine Loisier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#14205JVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZAnne-Catherine Loisier a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_142.htmlAmendement 142 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_149.htmlAmendement 149 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_144.htmlAmendement 144 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_143.htmlAmendement 143 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_141.htmlAmendement 141 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#14205JVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZAnne-Catherine Loisier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#14205JVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZAnne-Catherine Loisier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#14205JVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZAnne-Catherine Loisier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#14205JVote : Pour · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZAnne-Catherine Loisier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#14205JVote : Pour · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZAnne-Catherine Loisier a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26060934G.htmlQuestion : Fermeture de bureaux de poste2026-06-17T00:00:00ZQuestion actualite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26060902G.htmlQuestion : Marges de la grande distribution2026-06-03T00:00:00ZQuestion actualite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26051139S.htmlQuestion : Urgence à clarifier la politique forestière nationale et signature du contrat entre l'État et l'Office national des forêts2026-05-21T00:00:00ZQuestion orale à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26051138S.htmlQuestion : Augmentation de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux2026-05-21T00:00:00ZQuestion orale à Porte-parole du Gouvernement et Énergie.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26020954S.htmlQuestion : Création d'une police des transports dans les métropoles2026-02-19T00:00:00ZQuestion orale à Intérieur.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26020724G.htmlQuestion : Prévention du risque inondation2026-02-18T00:00:00ZQuestion actualite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ25120853S.htmlQuestion : Suppression des aides MaPrimeRénov' au chauffage bois2025-12-25T00:00:00ZQuestion orale à Ville et Logement.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ25120852S.htmlQuestion : Préserver la compétitivité de la filière bois suite à l'apparition du nématode du pin en France2025-12-25T00:00:00ZQuestion orale à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ25120604G.htmlQuestion : Incendie criminel au Lycée Champollion de Dijon2025-12-17T00:00:00ZQuestion actualite à Intérieur.