Amel Gacquerre · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/amel-gacquerre/2026-07-21T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#20286QVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZAmel Gacquerre a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#20286QVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZAmel Gacquerre a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#20286QVote : Pour · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZAmel Gacquerre a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#20286QVote : Pour · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZAmel Gacquerre a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#20286QVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZAmel Gacquerre a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#20286QVote : Pour · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZAmel Gacquerre a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#20286QVote : Pour · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZAmel Gacquerre a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#20286QVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZAmel Gacquerre a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#20286QVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZAmel Gacquerre a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#20286QVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZAmel Gacquerre a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#20286QVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZAmel Gacquerre a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#20286QVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZAmel Gacquerre a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#20286QVote : Contre · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZAmel Gacquerre a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#20286QVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZAmel Gacquerre a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#20286QVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZAmel Gacquerre a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#20286QVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZAmel Gacquerre a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#20286QVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZAmel Gacquerre a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#20286QVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZAmel Gacquerre a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#20286QVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZAmel Gacquerre a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#20286QVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZAmel Gacquerre a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_54.htmlAmendement 54 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/763/Amdt_53.htmlAmendement 53 : Protection et souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#20286QVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZAmel Gacquerre a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#20286QVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZAmel Gacquerre a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#20286QVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZAmel Gacquerre a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#20286QVote : Pour · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZAmel Gacquerre a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#20286QVote : Pour · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZAmel Gacquerre a voté « pour ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/commissions/2025-2026/557/Amdt_COM-42.htmlAmendement COM-42 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-10T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/602/Amdt_188.htmlAmendement 188 : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public2026-05-18T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/602/Amdt_187.htmlAmendement 187 : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public2026-05-18T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/602/Amdt_186.htmlAmendement 186 : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public2026-05-18T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/602/Amdt_185.htmlAmendement 185 : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public2026-05-18T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/602/Amdt_184.htmlAmendement 184 : Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public2026-05-18T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26051112S.htmlQuestion : Conséquences de la généralisation de la facturation électronique sur les artisans et petites entreprises2026-05-07T00:00:00ZQuestion orale à Action et comptes publics.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408488.htmlQuestion : Conséquences de la généralisation de la facturation électronique sur les artisans et petites entreprises2026-04-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408417.htmlQuestion : Transposition en France du mécanisme de compensation des coûts carbone indirects pour le secteur verrier2026-04-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408416.htmlQuestion : Publication du décret d'application de l'article 95 de la loi de finances pour 2026 relatif aux plafonds de ressources pour l'accession sociale en quartiers prioritaires de la politique de la ville2026-04-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Ville et Logement.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408415.htmlQuestion : Dysfonctionnements de la filière à responsabilité élargie du producteur (REP) des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment (PMCB)2026-04-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26041049S.htmlQuestion : Conséquences de la généralisation de la facturation électronique sur les artisans et petites entreprises2026-04-09T00:00:00ZQuestion orale à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408211.htmlQuestion : Application de la loi « Le Gac » sur les liaisons transmanche : contrôles, transparence et coordination franco-britannique2026-04-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408203.htmlQuestion : Conséquences de la généralisation de la facturation électronique sur les artisans et petites entreprises2026-04-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26031023S.htmlQuestion : Hausse des prix du carburant et conséquences sur l'exercice des infirmiers libéraux, urgence et cohérence du virage domiciliaire2026-03-26T00:00:00ZQuestion orale à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26031000S.htmlQuestion : Conséquences de la généralisation de la facturation électronique sur les artisans et petites entreprises2026-03-12T00:00:00ZQuestion orale à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/348/Amdt_30.htmlAmendement 30 : Adaptation au droit de l'Union européenne2026-02-17T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/348/Amdt_35.htmlAmendement 35 : Adaptation au droit de l'Union européenne2026-02-17T00:00:00ZSort : Rejeté.