Alexandre Basquin · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/alexandre-basquin/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010308.htmlQuestion : Quand Discord sème la discorde2026-10-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Intelligence artificielle et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010267.htmlQuestion : Coût global de la dématérialisation des services publics2026-10-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010256.htmlQuestion : Appel à renforcer le contrôle de l'intelligence artificielle et position de la France2026-10-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Intelligence artificielle et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010219.htmlQuestion : Frais d'inscription à l'université2026-10-01T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ261010156.htmlQuestion : Sanctuarisation du Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée2026-10-01T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910090.htmlQuestion : Horaires de travail atypiques et leurs effets sur la santé des travailleurs2026-09-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260910037.htmlQuestion : Projet de répertoire statistique des individus et des logements2026-09-17T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260909921.htmlQuestion : Attention au danger de « ChatGPT for teens »2026-09-03T00:00:00ZQuestion ecrite à Intelligence artificielle et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260809881.htmlQuestion : Développement du data poisoning : des mesures rapides sont nécessaires2026-08-27T00:00:00ZQuestion ecrite à Intelligence artificielle et numérique.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260809835.htmlQuestion : Absurdité du décret du 28 juillet 2026 relatif à la protection de la communauté éducative2026-08-20T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#21460QVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZAlexandre Basquin a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#21460QVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZAlexandre Basquin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#21460QVote : Contre · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZAlexandre Basquin a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#21460QVote : Abstention · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZAlexandre Basquin a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#21460QVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZAlexandre Basquin a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#21460QVote : Contre · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZAlexandre Basquin a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#21460QVote : Contre · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZAlexandre Basquin a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#21460QVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZAlexandre Basquin a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#21460QVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZAlexandre Basquin a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#21460QVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZAlexandre Basquin a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#21460QVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZAlexandre Basquin a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#21460QVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZAlexandre Basquin a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#21460QVote : Contre · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZAlexandre Basquin a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#21460QVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZAlexandre Basquin a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#21460QVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZAlexandre Basquin a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#21460QVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZAlexandre Basquin a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#21460QVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZAlexandre Basquin a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#21460QVote : Contre · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZAlexandre Basquin a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#21460QVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZAlexandre Basquin a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#21460QVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZAlexandre Basquin a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#21460QVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZAlexandre Basquin a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#21460QVote : Contre · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZAlexandre Basquin a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#21460QVote : Abstention · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZAlexandre Basquin a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#21460QVote : Contre · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZAlexandre Basquin a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#21460QVote : Contre · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZAlexandre Basquin a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/524/Amdt_70.htmlAmendement 70 : Développement des transports2026-04-15T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/524/Amdt_75.htmlAmendement 75 : Développement des transports2026-04-15T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/524/Amdt_72.htmlAmendement 72 : Développement des transports2026-04-14T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/524/Amdt_53.htmlAmendement 53 : Développement des transports2026-04-14T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/524/Amdt_77.htmlAmendement 77 : Développement des transports2026-04-10T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/524/Amdt_67.htmlAmendement 67 : Développement des transports2026-04-10T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/524/Amdt_63.htmlAmendement 63 : Développement des transports2026-04-10T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/524/Amdt_59.htmlAmendement 59 : Développement des transports2026-04-10T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 40 C.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/524/Amdt_56.htmlAmendement 56 : Développement des transports2026-04-10T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/524/Amdt_50.htmlAmendement 50 : Développement des transports2026-04-10T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50692Conseil constitutionnel : Conforme · Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50819Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50690Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents2025-06-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51039Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte2025-05-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.