Adel Ziane · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/senateurs/adel-ziane/2026-07-21T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/senat/2025-340/#21077MVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-21T00:00:00ZAdel Ziane a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-339/#21077MVote : Pour · Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine2026-07-21T00:00:00ZAdel Ziane a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-338/#21077MVote : Abstention · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-21T00:00:00ZAdel Ziane a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-337/#21077MVote : Abstention · Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux2026-07-21T00:00:00ZAdel Ziane a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-336/#21077MVote : Pour · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-07-21T00:00:00ZAdel Ziane a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-335/#21077MVote : Contre · Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles2026-07-09T00:00:00ZAdel Ziane a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-334/#21077MVote : Contre · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-09T00:00:00ZAdel Ziane a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-333/#21077MVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZAdel Ziane a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-332/#21077MVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZAdel Ziane a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-331/#21077MVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZAdel Ziane a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-330/#21077MVote : Contre · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZAdel Ziane a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-329/#21077MVote : Pour · Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement2026-07-07T00:00:00ZAdel Ziane a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-328/#21077MVote : Contre · Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir2026-07-07T00:00:00ZAdel Ziane a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-327/#21077MVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-02T00:00:00ZAdel Ziane a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-326/#21077MVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZAdel Ziane a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-325/#21077MVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-07-01T00:00:00ZAdel Ziane a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-324/#21077MVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-30T00:00:00ZAdel Ziane a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-323/#21077MVote : Pour · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-06-30T00:00:00ZAdel Ziane a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-322/#21077MVote : Contre · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZAdel Ziane a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-321/#21077MVote : Pour · Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-06-29T00:00:00ZAdel Ziane a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-320/#21077MVote : Abstention · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZAdel Ziane a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-319/#21077MVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZAdel Ziane a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-318/#21077MVote : Pour · Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-23T00:00:00ZAdel Ziane a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-317/#21077MVote : Contre · Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZAdel Ziane a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/senat/2025-316/#21077MVote : Contre · Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 20252026-06-22T00:00:00ZAdel Ziane a voté « contre ». Texte adopté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/758/Amdt_188.htmlAmendement 188 : Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales2026-06-19T00:00:00ZSort : Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier).https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260408552.htmlQuestion : Budget alloué à la politique publique d'évaluation des établissements scolaires du premier et second degrés menée sous l'égide du conseil d'évaluation de l'école2026-04-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ26010886S.htmlQuestion : Non-versement de la prime de fidélisation territoriale auprès des enseignants exerçant en BTS dans le département de la Seine-Saint-Denis2026-01-22T00:00:00ZQuestion orale à Éducation nationale.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/258/Amdt_110.htmlAmendement 110 : Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction2026-01-12T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.senat.fr/questions/base/2026/qSEQ260107198.htmlQuestion : Déploiement des crédits de fin de gestion 2025 en faveur des centres de prise en charge des auteurs de violences conjugales2026-01-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations.https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ251207153.htmlQuestion : Place du débat scientifique dans le nouveau projet de référentiel de formation des enseignants de sciences économiques et sociales2025-12-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-1983.htmlAmendement II-1983 : Projet de loi de finances pour 20262025-12-05T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-1960.htmlAmendement II-1960 : Projet de loi de finances pour 20262025-12-05T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-1431.htmlAmendement II-1431 : Projet de loi de finances pour 20262025-12-03T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/138/Amdt_II-932.htmlAmendement II-932 : Projet de loi de finances pour 20262025-12-02T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50692Conseil constitutionnel : Conforme · Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50819Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50690Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents2025-06-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51039Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte2025-05-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.