Xavier Roseren · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/xavier-roseren/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002087Amendement I-2087 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002050Amendement I-2050 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002049Amendement I-2049 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002048Amendement I-2048 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002047Amendement I-2047 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002046Amendement I-2046 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002043Amendement I-2043 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002041Amendement I-2041 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002038Amendement I-2038 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8559/#PA721458Vote : Pour · L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZXavier Roseren a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8558/#PA721458Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZXavier Roseren a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8557/#PA721458Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZXavier Roseren a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8556/#PA721458Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZXavier Roseren a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8555/#PA721458Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZXavier Roseren a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8554/#PA721458Vote : Contre · L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZXavier Roseren a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8553/#PA721458Vote : Contre · L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZXavier Roseren a voté « contre ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18688QE.htmQuestion : Adaptation des systèmes d'endiguement aux ouvrages torrentiels de montagne2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18199QE.htmQuestion : Directive européenne relative au permis de conduire2026-09-15T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B3058P0D1N000133Amendement CE133 : La relance et la décentralisation du logement2026-09-15T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA721458Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZXavier Roseren a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA721458Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZXavier Roseren a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA721458Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZXavier Roseren a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA721458Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZXavier Roseren a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8429/#PA721458Vote : Pour · L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZXavier Roseren a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8428/#PA721458Vote : Pour · Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZXavier Roseren a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17155QE.htmQuestion : Associations syndicales de propriétaires et foncier morcelé de montagne2026-07-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17154QE.htmQuestion : Associations foncières pastorales et cloisonnement sectoriel en montagne2026-07-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA721458Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZXavier Roseren a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8426/#PA721458Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZXavier Roseren a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8423/#PA721458Vote : Pour · La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit (projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles) (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZXavier Roseren a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8422/#PA721458Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZXavier Roseren a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8421/#PA721458Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZXavier Roseren a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8420/#PA721458Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZXavier Roseren a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8419/#PA721458Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZXavier Roseren a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8418/#PA721458Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZXavier Roseren a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8280/#PA721458Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (lecture définitive)2026-07-15T00:00:00ZXavier Roseren a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8279/#PA721458Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZXavier Roseren a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8278/#PA721458Vote : Pour · L'amendement n° 1 du Gouvernement après l'article 6 quater du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (seconde délibération) (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZXavier Roseren a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8043/#PA721458Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-08T00:00:00ZXavier Roseren a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15746QE.htmQuestion : Agrément sanitaire et compostage de proximité2026-06-09T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15370QE.htmQuestion : Réforme de l'arrêté tarifaire S212026-05-26T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1540QG.htmQuestion : Assurance chômage des travailleurs transfrontaliers2026-05-13T00:00:00ZQuestion gouvernement à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14449QE.htmQuestion : Dispositif de contrat d'obligation d'achat dit « S21 »2026-04-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1419QG.htmQuestion : Lutte contre la fraude aux arrêts maladie2026-04-02T00:00:00ZQuestion gouvernement à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-673QOSD.htmQuestion : Participation financière des usagers au secours en montagne2026-03-31T00:00:00ZQuestion orale à Intérieur.