Vincent Caure · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/vincent-caure/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA842311Vote : Contre · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZVincent Caure a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA842311Vote : Pour · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZVincent Caure a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA842311Vote : Contre · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZVincent Caure a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA842311Vote : Contre · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZVincent Caure a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA842311Vote : Contre · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZVincent Caure a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA842311Vote : Contre · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZVincent Caure a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8559/#PA842311Vote : Pour · L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZVincent Caure a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8557/#PA842311Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZVincent Caure a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8556/#PA842311Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZVincent Caure a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8555/#PA842311Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZVincent Caure a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8554/#PA842311Vote : Contre · L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZVincent Caure a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8553/#PA842311Vote : Contre · L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZVincent Caure a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8540/#PA842311Vote : Abstention · L'amendement n° 1273 du Gouvernement à l'article 10 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZVincent Caure a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8454/#PA842311Vote : Pour · L'amendement n° 1168 de Mme Coggia à l'article 2 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZVincent Caure a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8453/#PA842311Vote : Contre · L'amendement n° 337 de Mme Leboucher à l'article 2 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZVincent Caure a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8452/#PA842311Vote : Contre · L'amendement n° 345 de Mme Cathala à l'article 2 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZVincent Caure a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8451/#PA842311Vote : Contre · L'amendement n° 289 de Mme Legrain à l'article 2 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZVincent Caure a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8450/#PA842311Vote : Contre · L'amendement n° 354 de Mme Legrain à l'article 2 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZVincent Caure a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8449/#PA842311Vote : Contre · L'amendement n° 346 (rect.) de Mme Cathala à l'article 2 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZVincent Caure a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8443/#PA842311Vote : Contre · L'amendement n° 778 de Mme Simonnet à l'article premier de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZVincent Caure a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8442/#PA842311Vote : Pour · L'amendement n° 247 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5 bis (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZVincent Caure a voté « pour ». Texte adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC1779P0D1N000066Amendement 66 : Projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité2026-10-02T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8441/#PA842311Vote : Pour · L'article 5 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-01T00:00:00ZVincent Caure a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8440/#PA842311Vote : Contre · L'amendement n° 971 de Mme Garin à l'article 5 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-01T00:00:00ZVincent Caure a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8439/#PA842311Vote : Pour · L'amendement n° 1175 de Mme Riotton à l'article 5 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-01T00:00:00ZVincent Caure a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8438/#PA842311Vote : Contre · L'amendement n° 1035 de Mme Garin à l'article 5 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-01T00:00:00ZVincent Caure a voté « contre ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18205QE.htmQuestion : Dysfonctionnements PARAFE à la gare Paris-Nord2026-09-15T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18090QE.htmQuestion : Dysfonctionnements prise de rendez-vous visas consulaires2026-09-15T00:00:00ZQuestion ecrite à Europe et affaires étrangères.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59051B2990P0D1N000067Amendement CL67 : Modification du Règlement de l'Assemblée nationale2026-07-04T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59051B2990P0D1N000066Amendement CL66 : Modification du Règlement de l'Assemblée nationale2026-07-04T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2984P0D1N000741Amendement 741 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-02T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2984P0D1N000577Amendement 577 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-02T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2984P0D1N000182Amendement 182 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-01T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2984P0D1N000181Amendement 181 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-01T00:00:00ZSort : Adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1611QG.htmQuestion : Violences en marge de la finale de la ligue des champions2026-06-03T00:00:00ZQuestion gouvernement à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15610QE.htmQuestion : Circulation des animaux de compagnie dans l'UE post-Brexit2026-06-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Europe.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15599QE.htmQuestion : Accès à la profession de vétérinaire pour les diplômés du Royaume-Uni2026-06-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15469QE.htmQuestion : Situation des vétérinaires et kinésithérapeutes diplômés au Royaume-Uni2026-05-26T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59051B2349P0D1N000026Amendement CL26 : Proposition de loi visant à améliorer les moyens d'action de l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués et à faciliter l'exercice des missions d'expert judiciaire2026-05-22T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59051B2349P0D1N000025Amendement CL25 : Proposition de loi visant à améliorer les moyens d'action de l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués et à faciliter l'exercice des missions d'expert judiciaire2026-05-22T00:00:00ZSort : Adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L16N49868Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de simplification de la vie économique2026-05-21T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14775QE.htmQuestion : Harmonisation des conditions de sécurité et d'embarquement2026-04-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14692QE.htmQuestion : Difficultés de récupération du numéro de sécurité sociale2026-04-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59051B2464P0D1N000316Amendement CL316 : Projet de loi relatif à l’extension des prérogatives, des moyens, de l’organisation et du contrôle des polices municipales et des gardes champêtres2026-04-23T00:00:00ZSort : Adopté.