Thierry Frappé · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/thierry-frappe/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8640/#PA794678Vote : Contre · L'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZThierry Frappé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8639/#PA794678Vote : Pour · L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZThierry Frappé a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8638/#PA794678Vote : Abstention · L'amendement n° 1091 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZThierry Frappé a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8637/#PA794678Vote : Contre · L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZThierry Frappé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8636/#PA794678Vote : Pour · L'amendement n° 242 de M. Ménagé à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZThierry Frappé a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8635/#PA794678Vote : Contre · L'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZThierry Frappé a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8634/#PA794678Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1341 de Mme Simonnet à l'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZThierry Frappé a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8633/#PA794678Vote : Contre · L'amendement n° 1021 de Mme Cathala après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZThierry Frappé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8632/#PA794678Vote : Contre · L'amendement n° 1003 de Mme Legrain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZThierry Frappé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8631/#PA794678Vote : Contre · L'amendement n° 511 de Mme Autain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZThierry Frappé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8630/#PA794678Vote : Abstention · L'amendement n° 498 de Mme Autain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZThierry Frappé a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8629/#PA794678Vote : Abstention · L'amendement n° 594 de Mme Lebon après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZThierry Frappé a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8628/#PA794678Vote : Contre · L'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZThierry Frappé a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8627/#PA794678Vote : Contre · L'amendement n° 762 de Mme de Pélichy à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZThierry Frappé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8626/#PA794678Vote : Contre · L'amendement n° 516 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZThierry Frappé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8625/#PA794678Vote : Contre · L'amendement n° 440 de Mme Leboucher à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZThierry Frappé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8624/#PA794678Vote : Abstention · L'amendement n° 435 de Mme Leboucher à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZThierry Frappé a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8623/#PA794678Vote : Pour · L'amendement n° 1137 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZThierry Frappé a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8622/#PA794678Vote : Pour · L'amendement n° 722 de Mme Faucillon et l'amendement identique suivant à l'article 43 bis (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZThierry Frappé a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA794678Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZThierry Frappé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA794678Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZThierry Frappé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA794678Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZThierry Frappé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA794678Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZThierry Frappé a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA794678Vote : Contre · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZThierry Frappé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA794678Vote : Contre · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZThierry Frappé a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000231Amendement AS231 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000221Amendement AS221 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000214Amendement AS214 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000208Amendement AS208 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000207Amendement AS207 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18339QE.htmQuestion : Accès des patients français aux médicaments autorisés au niveau européen2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18287QE.htmQuestion : Nouvelle hausse du prix repère du gaz au 1er octobre 20262026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18285QE.htmQuestion : Hausse des prix de l'essence et du gazole et conséquences sur le pouvoir d'achat2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17831QE.htmQuestion : Baisse de la prise en charge des soins dentaires par l'assurance maladie en 20272026-09-01T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17815QE.htmQuestion : Contraintes liées à l'AdBlue sur les véhicules des sapeurs-pompiers2026-08-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17800QE.htmQuestion : Sécurisation des données fiscales face à la multiplication des cyberattaques2026-08-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16389QE.htmQuestion : Protection du réseau électrique contre les fortes chaleurs2026-06-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N000033Amendement 33 : Fin de vie2026-06-11T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N000024Amendement 24 : Fin de vie2026-06-11T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N000023Amendement 23 : Fin de vie2026-06-11T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N000017Amendement 17 (Rect) : Fin de vie2026-06-11T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N000015Amendement 15 : Fin de vie2026-06-11T00:00:00ZSort : Rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15697QE.htmQuestion : Recrudescence des cas de rougeole en France et insuffisance couverture vaccinale2026-06-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15645QE.htmQuestion : Protection données personnelles - recrudescence des violations de données2026-06-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15636QE.htmQuestion : Effectivité du Pacte de lutte contre les déserts médicaux2026-06-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52428Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20262026-02-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50198Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20252025-02-13T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.