Thibaut Monnier · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/thibaut-monnier/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8642/#PA840915Vote : Pour · L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZThibaut Monnier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8641/#PA840915Vote : Pour · L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZThibaut Monnier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8640/#PA840915Vote : Contre · L'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZThibaut Monnier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8639/#PA840915Vote : Pour · L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZThibaut Monnier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8636/#PA840915Vote : Pour · L'amendement n° 242 de M. Ménagé à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZThibaut Monnier a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8635/#PA840915Vote : Contre · L'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZThibaut Monnier a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8634/#PA840915Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1341 de Mme Simonnet à l'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZThibaut Monnier a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA840915Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZThibaut Monnier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA840915Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZThibaut Monnier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA840915Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZThibaut Monnier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA840915Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZThibaut Monnier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA840915Vote : Contre · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZThibaut Monnier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA840915Vote : Contre · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZThibaut Monnier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA840915Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZThibaut Monnier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA840915Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZThibaut Monnier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA840915Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZThibaut Monnier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA840915Vote : Pour · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZThibaut Monnier a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA840915Vote : Pour · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZThibaut Monnier a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA840915Vote : Pour · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZThibaut Monnier a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA840915Vote : Pour · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZThibaut Monnier a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8559/#PA840915Vote : Pour · L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZThibaut Monnier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8558/#PA840915Vote : Abstention · Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZThibaut Monnier a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8557/#PA840915Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZThibaut Monnier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8556/#PA840915Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZThibaut Monnier a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8554/#PA840915Vote : Contre · L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZThibaut Monnier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17287QE.htmQuestion : Instruction en famille dans l'académie de Grenoble2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1496QG.htmQuestion : Rave-party dans le Cher2026-05-06T00:00:00ZQuestion gouvernement à Intérieur.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2695P0D1N000332Amendement 332 : Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-04-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2695P0D1N000330Amendement 330 : Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-04-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2695P0D1N000283Amendement 283 : Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-04-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59046B2630P0D1N000240Amendement DN240 : Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-04-17T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2613P0D1N000012Amendement 12 : Prévenir l’utilisation de contrats d’énergie pour légitimer des occupations illicites2026-04-04T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B2492P0D1N000023Amendement CE23 : Prévenir l’utilisation de contrats d’énergie pour légitimer des occupations illicites2026-03-28T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B2492P0D1N000020Amendement CE20 : Prévenir l’utilisation de contrats d’énergie pour légitimer des occupations illicites2026-03-28T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52428Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20262026-02-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2428P0D1N000044Amendement 44 : Droit de vote et éligibilité des étrangers aux élections2026-02-06T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2428P0D1N000043Amendement 43 : Droit de vote et éligibilité des étrangers aux élections2026-02-06T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2428P0D1N000042Amendement 42 : Droit de vote et éligibilité des étrangers aux élections2026-02-06T00:00:00ZSort : En traitement.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11807QE.htmQuestion : Situation des MJIPM exerçant à titre indépendant2025-12-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11803QE.htmQuestion : Impossibilité pour les MJIPM d'assurer un remplacement en cas d'indisponibilité2025-12-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50198Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20252025-02-13T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.